27 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN)
PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu le Code de droit économique, l'article VIII.16, 5° ;
Vu l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes ;
Sur la proposition de la Ministre de l'Economie,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. La norme belge mentionnée ci-après est homologuée :
NBN B 23-101:2020
Plaquettes en terre cuite pour parements de murs - Résistance au gel-dégel - Méthode d'essai.
Art. 2. La norme mentionnée à l'article 1er peut être consultée gratuitement sur place au Bureau de Normalisation, rue Joseph II 40/6 à 1000 Bruxelles. Elle peut également être achetée auprès du Bureau de Normalisation (shop.nbn.be; tél : +32 2 738 01 11).
Art. 3. Les homologations suivantes sont abrogées :
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NBN 232-01:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-02:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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° NBN 232-03:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-04:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-05:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-06:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-07:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-08:1968
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;
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NBN 232-09:1970
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 ;
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NBN 232-10:1970
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 ;
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NBN 232-11:1970
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 ;
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NBN 232-12:1970
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972 ;
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NBN 232-13:1970
2e...
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