24 JANVIER 2021. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2021 de pièces de monnaie commémoratives
PHILIPPE, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 31 juillet 2017 portant des dispositions financières et fiscales diverses et portant des mesures en matière de contrats de concession, l'article 4 ;
Vu la décision de la Banque centrale européenne du 24 novembre 2020 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2021 ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 12 décembre 2020 ;
Vu l'accord de la secrétaire d'Etat au Budget, donné le 14 janvier 2021 ;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, l'article 3, § 1er, remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996 ;
Vu l'urgence ;
Considérant que ces pièces doivent être émises selon un schéma d'émission strict ;
Sur la proposition du Vice-Premier Ministre et Ministre des Finances,
Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er. A l'occasion du 5ème anniversaire de la reconnaissance de la culture de la bière belge en tant que patrimoine culturel immatériel de l`UNESCO, sont émises en 2021 des pièces de 2 ½ euros.
Art. 2. A l'occasion du Championnat d'Europe de football en 2021, sont émises en 2021 des pièces de 2 ½ euros.
Art. 3. A l'occasion du 75ème anniversaire de la publication de la première bande dessinée de Blake et Mortimer, sont émises en 2021 des pièces de 5 euros en cupro-nickel et des pièces de 25 euros en or.
Art. 4. A l'occasion de l'année européenne du rail sont émises en 2021 des pièces de 5 euros en cupro-nickel.
Art. 5. En 2021, sont émises des pièces en argent de 5 euros, à l'occasion du 175ème anniversaire la naissance de l'inventeur Charles Van Depoele.
Art. 6. En 2021, sont émises des pièces en argent de 10 euros et des pièces en or de 50 euros, à l'occasion du 500ème anniversaire de l'émission des pièces de la période la deuxième ordonnance de l'empereur Charles Quint.
Art. 7. En 2021, sont émises des pièces en argent de 20 euros, à l'occasion du 100ème anniversaire de la naissance du peintre Roger Raveel.
Art. 8. En 2021, sont émises des pièces en or de 12,50 euros en l'honneur d'Anvers, la ville du diamant.
Art. 9. Les pièces visées aux articles 1 et 2 ont les caractéristiques suivantes :
- alliage : cuivre 63 % - zinc : 37 % ;
- poids : 10,50 grammes ;
- diamètre : 25,65 millimètres.
Art. 10. Les pièces visées aux articles 3 et 4 en cupro-nickel ont les caractéristiques suivantes :
- alliage : cuivre 75 % - nickel : 25 % ;
- poids : 12,67 grammes ;
- diamètre : 30,10...
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