23 mai 2024. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant la cartographie des cours d'eau prioritaire pour le rétablissement de la libre circulation des poissons et l'inventaire des obstacles existants à la libre circulation des poissons, p. 127571.
| Date de publication | 19 novembre 2024 |
| Enactment Date | 23 mai 2024 |
| Section | Lois, décrets, ordonnances et règlements |
De Waalse Regering,
Gelet op Boek II van het Milieuwetboek dat het Waterwetboek inhoudt, artikelen D.33/8 en D.33/9;
Gelet op het milieueffectrapport opgesteld overeenkomstig artikel D.56 van Boek I van het Milieuwetboek, gevalideerd bij beslissing van de Waalse Regering op 2 juli 2020;
Gelet op het openbaar onderzoek dat van 14 september 2020 tot 28 oktober 2020 op het grondgebied van alle Waalse gemeenten is uitgevoerd overeenkomstig artikel D.57, § 1 van Boek 1 van het Milieuwetboek;
Gelet op het advies van de "Cel voor het Leefmilieu" uitgebracht op 16 december 2020 overeenkomstig artikel D.57 § 3 van Boek I van het Milieuwetboek;
Gelet op het verzoek om advies gericht aan alle Waalse gemeenten overeenkomstig artikel D.57, § 3 van Boek I van het Milieuwetboek;
Gelet op de grensoverschrijdende raadplegingen uitgevoerd overeenkomstig artikel D.29-11 van Boek I van het Milieuwetboek;
Gelet op de milieuverklaring opgesteld overeenkomstig artikel D.60 van Boek I van het Milieuwetboek;
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