19 janvier 2025. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2025 de pièces de monnaie commémoratives, p. 19386.
| Date de publication | 27 janvier 2025 |
| Section | Lois, décrets, ordonnances et règlements |
FILIP, Koning der Belgen,
Aan allen die nu zijn en hierna wezen zullen, Onze Groet.
Gelet op de wet van 31 juli 2017 houdende diverse financiële en fiscale bepalingen en houdende maatregelen inzake concessieovereenkomsten, artikel 4;
Gelet op het besluit van de Europese Centrale Bank van 26 november 2024 inzake de goedkeuring met betrekking tot de omvang van de muntuitgifte in 2025;
Gelet op het advies van de Inspectie van Financiën gegeven op 29 oktober 2024;
Gelet op de akkoordbevinding van de Staatssecretaris voor Begroting van 9 januari 2025;
Gelet op de wetten van de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, artikel 3, § 1, vervangen bij de wet van 4 juli 1989 en gewijzigd bij de wet van 4 augustus 1996;
Gelet op de dringende noodzakelijkheid;
Overwegende dat deze munten dienen te worden uitgegeven volgens een strikt uitgifteschema;
Op de voordracht van de Minister van Financiën,
Hebben Wij besloten en besluiten...
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