16 janvier 2025. - Arrêté royal relatif à l'émission de deux pièces commémoratives de 2 euros en 2025, en reconnaissance du rôle socio-culturel de la Loterie Nationale en Belgique, et de l'importance sportive et historique du circuit automobile de Spa-Francorchamps, p. 5009.
| Date de publication | 22 janvier 2025 |
| Section | Lois, décrets, ordonnances et règlements |
FILIP, Koning der Belgen,
Aan allen die nu zijn en hierna wezen zullen, Onze Groet.
Gelet op de wet van 31 juli 2017 houdende diverse financiële en fiscale bepalingen en houdende maatregelen inzake concessieovereenkomsten, artikel 3;
Gelet op het koninklijk besluit van 3 september 1998 betreffende de nationale zijde van de eerste serie euromuntstukken, gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 13 december 2007, 19 maart 2009 en 26 januari 2014;
Gelet op het besluit van de Europese Centrale Bank van 26 november 2024 inzake de goedkeuring met betrekking tot de omvang van de muntuitgifte in 2025;
Gelet op het advies van de inspectie van Financiën, gegeven op 29 oktober 2024;
Gelet op de akkoordbevinding van de Staatssecretaris voor Begroting, gegeven op 27 november...
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