10 februari 2025. - Ministerieel besluit tot lancering van een oproep in 2025 om projectvoorstellen van operationele groepen in te dienen in het kader van het Europees Innovatiepartnerschap voor productiviteit en duurzaamheid in de landbouw, bl. 26224.
| Date de publication | 12 février 2025 |
| Section | Autres arrêtés |
Werk, Economie, Wetenschap, Innovatie, Landbouw en Sociale Economie
Rechtsgronden
Dit besluit is gebaseerd op:
- het decreet van 28 juni 2013 betreffende het landbouw- en visserijbeleid, artikel 9, eerste lid, 2° en 4°, en tweede lid, en artikel 44, tweede lid;
- het besluit van de Vlaamse Regering van 21 april 2023 over de subsidiëring van operationele groepen in het kader van het Europees Innovatiepartnerschap voor productiviteit en duurzaamheid in de landbouw, artikel 8, eerste lid, artikel 9, tweede lid, artikel 12, eerste lid, en artikel 12, tweede lid, 1° tot en met 7°.
Vormvereisten
De volgende vormvereisten zijn vervuld:
- De Inspectie van Financiën heeft advies gegeven op 18 december 2024.
- De Raad van State heeft advies 77.367/3 gegeven op 23 januari 2025, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 2°, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973.
DE VLAAMSE MINISTER VAN OMGEVING EN LANDBOUW BESLUIT:
Artikel 1. In dit besluit wordt verstaan onder het besluit van...
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