10 februari 2025. - Ministerieel besluit over de lancering van een oproep in 2025 om projectvoorstellen voor innovatieve investeringen in de landbouw in te dienen, bl. 26226.
| Date de publication | 12 février 2025 |
| Section | Autres arrêtés |
Werk, Economie, Wetenschap, Innovatie, Landbouw en Sociale Economie
Rechtsgronden
Dit besluit is gebaseerd op:
- het decreet van 28 juni 2013 betreffende het landbouw- en visserijbeleid, artikel 9, eerste lid, 1° en 4°, en tweede lid, en artikel 44, tweede lid;
- het besluit van de Vlaamse Regering van 21 april 2023 over steun voor innovatieve investeringen in de landbouw, artikel 10, eerste lid, artikel 10, tweede lid, 1°, 2°, 3°, 4°, 5° en 6°, gewijzigd bij het besluit van 26 januari 2024, artikel 19, eerste lid, en artikel 21, tweede lid.
Vormvereisten
De volgende vormvereisten zijn vervuld:
- De Inspectie van Financiën heeft advies gegeven op 18 december 2024.
- De Raad van State heeft advies 77.369/3 gegeven op 23 januari 2025, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 2°, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973.
DE VLAAMSE MINISTER VAN OMGEVING EN LANDBOUW BESLUIT:
Artikel 1. In dit besluit wordt verstaan onder besluit van 21 april 2023: het besluit van de Vlaamse Regering van 21 april 2023 over steun voor...
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