Le contrôle T.V.A.
- Auteurs:
-
Michel Ceulemans
(Professeur)
Description:
Les contrôles sont souvent redoutés par les personnes qui les subissent car ils révèlent parfois des erreurs ou irrégularités plus ou moins graves. Mais ils peuvent heureusement aussi attester d'une bonne gestion.
Le contrôle T.V.A. n'échappe pas à cette règle. Parce qu'il vérifie l'exacte perception d'une taxe aux applications diverses et parfois complexes, il mérite toute notre attention.
- Qui peut me contrôler et que va-t-on contrôler ?
- Quand peut-on me contrôler et quelle période peut-on contrôler ?
- Que se passe-t-il en cas d'erreurs de bonne foi ou d'irrégularités ?
- Etc.
Autant de questions qui viennent logiquement à l'esprit à l'annonce d'un contrôle !
Cet ouvrage énumère et explique les erreurs ou irrégularités les plus souvent rencontrées lors des contrôles T.V.A. mais il donne aussi les moyens de les éviter à l'avenir.
L'occasion est belle de rappeler l'ensemble des principales règles qui régissent quotidiennement l'application de la T.V.A. et de tout savoir sur les éternelles questions débattues lors des contrôles : le taux réduit de 6%, les opérations cocontractant, les prélèvements, les avantages de toute nature, les opérations intracommunautaires, les importations et exportations, le régime de la marge, le régime forfaitaire, les notes ou reçus, les ventes de véhicules, le contrôle du chiffre d'affaires, etc.
Un ouvrage indispensable aux assujettis et aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité pour vivre des contrôles T.V.A. en toute sérénité.
Le contrôle T.V.A. n'échappe pas à cette règle. Parce qu'il vérifie l'exacte perception d'une taxe aux applications diverses et parfois complexes, il mérite toute notre attention.
- Qui peut me contrôler et que va-t-on contrôler ?
- Quand peut-on me contrôler et quelle période peut-on contrôler ?
- Que se passe-t-il en cas d'erreurs de bonne foi ou d'irrégularités ?
- Etc.
Autant de questions qui viennent logiquement à l'esprit à l'annonce d'un contrôle !
Cet ouvrage énumère et explique les erreurs ou irrégularités les plus souvent rencontrées lors des contrôles T.V.A. mais il donne aussi les moyens de les éviter à l'avenir.
L'occasion est belle de rappeler l'ensemble des principales règles qui régissent quotidiennement l'application de la T.V.A. et de tout savoir sur les éternelles questions débattues lors des contrôles : le taux réduit de 6%, les opérations cocontractant, les prélèvements, les avantages de toute nature, les opérations intracommunautaires, les importations et exportations, le régime de la marge, le régime forfaitaire, les notes ou reçus, les ventes de véhicules, le contrôle du chiffre d'affaires, etc.
Un ouvrage indispensable aux assujettis et aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité pour vivre des contrôles T.V.A. en toute sérénité.