Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 22 août 2002 : - Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold : MM. : Batselé D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000),

Extrait

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Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 22 août 2002 : - Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold : MM. : Batselé D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000),

Ordres nationaux

Par arrêtés royaux du 22 août 2002 :

- Sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold :

MM. :

Batselé D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);

Caprasse E., président de chambre à la cour d'appel de Liège (08.04.2001);

Close F., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999);

Debruyne D., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);

de Codt J., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999);

Decrock W., premier avocat général près la cour du travail de Bruxelles (15.11.2000);

Dejemeppe B., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (08.04.1999);

Dirix E., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);

Fettweis A., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2001);

Honoré P., procureur du Roi honoraire près le tribunal de première instance de Mons (15.11.1996);

Londers G., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999);

Loop R., avocat général près la Cour de cassation (08.04.2001);

Maffei P., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);

Mathieu P., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2000);

Mme Reintjens H., président de chambre à la cour d'appel de Liège (15.11.2001);

MM. :

Spreutels J., avocat général près la Cour de cassation (08.04.1999);

Stassijns E., conseiller à la Cour de cassation (15.11.2001);

Thomas P., premier avocat général près la cour d'appel de Mons (08.04.1999);

Vande Walle E., président du tribunal de première instance de Bruxelles (08.04.2001);

Mme Van Isterdael N., président de chambre à la cour d'appel de Gand (15.11.2000);

MM. :

Wezel G., président de chambre à la cour d'appel de Bruxelles (08.04.2001);

Willems J.-J., président de chambre à la cour d'appel de Liège (08.04.2001).

Ils porteront la décoration civile.

- Sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold:

MM. :

Henkes A., avocat général près la Cour de cassation (08.04.2001);

Storck Ch., conseiller à la Cour de cassation (15.11.1999).

Ils porteront la décoration civile.

- Sont promus Officier de l'Ordre de Léopold:

MM. :

Ancion Ph., vice-président et juge des saisies au tribunal de première instance de Liège (08.04.2000);

Audenaert A., premier substitut de l'auditeur militaire (15.11.1999);

Bruynseraede J., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers (15.11.1999);

Claeys Boùùaert Ph., conseiller à la cour d'appel de Bruxelles (15.11.2000);

Cloquette J., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tournai (15.11.1999);

Colpin J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles (15.11.2000);

Coppens J., procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Ypres (...

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