Séance plénière Ordre du jour Jeudi 18 octobre 2007, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Installation de l'assemblée réunie.
Moniteur belge, 17 Octobre 2007
Avis officiels
Relier comme:
http://vlex.be/vid/seance-pleni-seances-res-reunie-37126911
Id. vLex: VLEX-37126911
Séance plénière Ordre du jour Jeudi 18 octobre 2007, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Installation de l'assemblée réunie.
Séance plénière
Ordre du jourJeudi 18 octobre 2007, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m(Salle des séances plénières, rue du Lombard 69)1. Installation de l'assemblée réunie.2. Déclaration de politique générale du Collège réuni.3. Questions d'actualité (*).4. Discussion de la déclaration...
Si vous êtes déjà client de vLex, Accédez ici
Autres documents
arrêt de conseil d'etat - xi nº 187799 de 06 novembre 2008 |
Justice de paix du canton de Fléron Suite à la requête déposée le 26 septembre 2001 par ordonnance du juge de paix du canton d... |
Le 8 juillet 1999, le tribunal de commerce de Nivelles a déclaré ouverte, sur aveu, la faillite de la S.P.R.L. Bureau d'Etudes Parmentier, exerçant le commerce so... |
Decision - Conseil d'etat, 05 Decembre 1984 |
Arret Cour d appel de Lyon N 2001/03835 20 Fevrier 2003 |
arret - cour de cassation - chambre criminelle n 70-90044, 10 novembre 1970 |
Arrêtés du 13 mars 1997 portant admission à la retraite administration générale
|
avis de vacance d emplois inspection generale des affaires sociales
|
Arrêté du 30 août 2001 fixant le montant des droits de scolarité à acquitter par les élèves et auditeurs admis à suivre les cours du group...
