Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage 'Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL' et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).

Publié dans: 2008-09-24/31

Date de dernière modification : 20-11-2008

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Extrait

Article 1. A l'article 2, alinéa 1er, de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux, modifié par les arrêtés ministériels des 21 juin...

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