Bibliographie sommaire

AuteurDominique Kaesmacher; Théodora Stamos
Occupation de l'auteurPrésidente, AIPPI (Association Internationale de la Protection de la Propriété Intellectuelle)/Juriste d’entreprise, Belgacom
Pages243-245

Page 243

Droits intellectuels en général

- CALAME T. & STERPI M., Sanctions et procédures en droit intellectuel, European Lawyer Reference, 2008.

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Marques et autres signes distinctifs

- BRAUN A. et CORNU E., Précis des marques, 5° éd., Larcier, 2009.

- CORNU E., CRUQUENAIRE A., HEREMANS T., JANSSENS M C., MICHAUX B., MORLIERE C., PIRLOT DE CORBION S., SORREAUX G., La protection des marques sur internet, Bruylant, 2007.

Page 244

- CRUQUENAIRE, A., Le règlement extrajudiciaire des litiges relatifs aux noms de domaine. Analyse de la procédure UDRP, Cahiers du CRID, n° 21, Bruxelles, Bruylant, 2002.

- EVRARD J.J. et PETERS Ph., Défense de la marque dans le Benelux, Larcier, 2000.

- HEREMANS, T., Domeinnamen : een juridische analyse van een nieuw onderscheidingsteken, Bibliotheek Handelsrecht, n° 3, Bruxelles, Larcier, 2003.

- MAEYAERT P., Bescherming van de handelsnaam en de vennootschapsnaam in Belgie, 2006.

- VAN INNIS Th., Les signes distinctifs, Larcier, 1997.

Dessins et Modèles

VANHEES H., Het Beneluxmodel, Larcier, 2006.

Brevets

- BUYDENS M., Droit des brevets d’invention et protection du savoir-faire, Larcier, 1999.

- DELCORDE C., La Protection des brevets d’invention, Story-Scientia, 1985.

- REMICHE B., Brevet, innovation et intérêt général, 2007.

- Van Reepinghen B. et De Brabanter M., Les Brevets d’invention, Larcier, 1987.

Droit d’auteur, bases de données et logiciels

- BERENBAUM, A., Le nouveau droit d’auteur et les droits voisins, Larcier, 2008.

Page 245

- BUYDENS, M., Droits d'auteur et Internet. Problèmes et solutions pour la création d'une base de données en ligne contenant des images et/ou du texte, Bruxelles, Services du Premier Ministre. Affaires Scientifiques...

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