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Arret nº 6390 de Belgique, 23 mars 1990
LA COUR; - Vu l'arrêt attaqué, rendu le 25 mars 1988 par la cour d'appel d'Anvers;
Sur le moyen pris de la violation des articles 350, alinéa 3, alinéa 3, 356, alinéa 2, du Code civil et 1122 du Code judiciaire,en ce que la cour d'appel déclare la tierce opposition formée par les défendeurs recevable ...Voir le contenu complet de ce document
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