Vol

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6 termes du glossaire pour Vol (liste complète)

- Vols nocturnes
- Vols commis entre personnes vivant en concubinage

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- Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan « Historisch gegroeid bedrijf 'Cargill Malt' in Herent » Bij besluit van de Vlaamse Regering van 10 november 2011 wordt het vol
- BOB-NL, 7 décembre 2011
- Andere besluiten
- Loi relative aux activités de lancement, d'opération de vol ou de guidage d'objets spatiaux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant exécution de certaines dispositions de la loi du 17 septembre 2005 relative aux activités de lancement, d'opération de vol ou de guidage d'objets spatiaux.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 novembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à l'indemnité en cas de détérioration, perte ou vol d'effets personnels des ouvriers du personnel roulant occupés dans les entreprises du transport de choses par voie terrestre pour compte de tiers et/ou de la manutention de choses pour compte de tiers (1)
- BOB-FR, 18 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 17 SEPTEMBRE 2005. - Loi relative aux activités de lancement, d'opération de vol ou de guidage d'objets spatiaux
- BOB-FR, 16 novembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 20 APRIL 2010. - Koninklijk besluit tot vaststelling van de voorwaarden waaronder de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen tussenkomt in de kosten van menselijk vol bloed en sommige labiele bloedproducten
- BOB-NL, 6 mai 2010
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST SOCIALE ZEKERHEID
- 19 MARS 2008. - Arrêté royal portant exécution de certaines dispositions de la loi du 17 septembre 2005 relative aux activités de lancement, d'opération de vol ou de guidage d'objets spatiaux
- BOB-FR, 11 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de réduction d'impôt pour les dépenses faites en vue de sécuriser une habitation contre le vol ou l'incendie.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 FEVRIER 2007. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de réduction d'impôt pour les dépenses faites en vue de sécuriser une habitation contre le vol ou l'incendie (1)
- BOB-FR, 2 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté ministériel octroyant une allocation pour prestations irrégulières au personnel du Service public fédéral Intérieur qui reçoit en dehors des heures de bureau les déclarations de perte, vol ou destruction des cartes d'identité électronique.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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