vitesse internet

• Extrait de l'arrêt n° 128/2011 du 14 juillet 2011 Numéros du rôle : 4929 et 5011 En cause : les recours en annulation du chapitre 2, ou de certaines de ses dispositions, et de l'article 53 de la loi

... les données et la structure du site internet sont gérées doivent se trouver dans un établiss...Ce mode de connexion autorise une vitesse de copie d'environ 40 Mo par seconde. Dans le cas ...

• BOB-FR, 12 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 128/2011 de Cour Constitutionnelle, 14 juillet 2011

Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 4, 1°, 25, 42, 43 et 53)

... d’offrir des paris sportifs sur Internet. Selon lui, la partie requérante ne démontre...Ce mode de connexion autorise une vitesse de copie d'environ 40 Mo par seconde. Dans le cas ...

• Arret nº C.08.0072.F de Belgique, 4 décembre 2009

... qui permet l'accès en bande étroite à Internet ; elle permet l'échange de télécopies ;. - Les ... modalités d'accès à Internet selon la vitesse à laquelle les données sont transmises : « un u...

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...3° le dépassement de la vitesse maximale autorisée des véhicules. § 5. Le trans...CHAPITRE 8. - E-government - Projets « Internet pour tous II » et « PC-Recup ». Art. 35. § 1er...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 juillet 2007

La question préjudicielle suivante est posée à la Cour de Justice des Communautés européennes :"Une commune peut-elle, sans appel à la concurrence, s'affilier à une société coopérative groupant exclusivement d'autres communes et associations de communes (intercommunale dite pure) en vue de lui transférer la gestion de son réseau de télédistribution sachant que la société réalise l'essentiel de ses activités avec ses seuls affiliés et à leur décharge et que les décisions en rapport avec celles-ci sont prises par le conseil d'administration et les conseils de secteur dans les limites des délégations que celui-ci leur accorde, organes statutaires qui sont composés de représentants des autorités publiques et qui statuent à la majorité de ceux-ci? \tLa maîtrise ainsi exercée, au travers des ...

...- programmes pay per view;. - accès internet;. - téléphonie vocale;. - vidéo surveillance;. - transmission de données à grande vitesse. Considérant que la redevance annuelle offerte es...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...

... applicables aux engins à grande vitesse ", contenu dans la résolution CSM 36 (63) du Comi... publique consultable sur le site Internet du Service public fédéral Mobilité et Transport...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

...� publié le 1er octobre 2010 sur le site internet de l'IBPT et présenté le 4 octobre 2010 au cours... des processus augmentera la vitesse de mise à disposition de l'information aux demand...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... aux utilisateurs de trouver des sites Internet sur le Web, au moyen de mots clés. Il leur suffit... en influençant la performance et la vitesse de traitement des requêtes. Il n'est donc pas ét...

• 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)

...8° géoportail : un site Internet ou équivalent qui donne accès, entre autres, à ..., température, évapotranspiration, vitesse et direction du vent. 15. Caractéristiques géogr...

• BOB-FR, 9 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 96/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010

Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 9, 22, 23 et 24)

..., tels que ceux qui sont accessibles sur internet. La première partie requérante aurait donc i... elles appartiennent est en perte de vitesse » (Doc. parl., Chambre, 2008-2009, DOC 52-1992/...