Vie associative

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127 documents pour Vie associative

- 12 DECEMBRE 2008. - Règlement n° 08/04 fixant le budget pour l'année 2009 sanctionné par arrêté du Collège 08/483
...- travail socio-culturel dans la vie associative et pratique d'art en amateur1.778.200,00- travail ...
- BOB-FR, 20 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Règlement n° 07/05 fixant le budget pour l'année 2008 sanctionné par arrêté du Collège n° 07/382 (TRADUCTION).
... la vie associative la vie associative. et pra...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 64252 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011
... son désir de participer à la vie associative d cette communauté. 5.4.1. En l'espèce, le Conse...

- Règlement n° 07/05 fixant le budget pour l'année 2008 sanctionné par arrêté du Collège n° 07/382 (TRADUCTION).
... la vie associative la vie associative. et pra...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant des mesures d'encadrement et d'encouragement visant à promouvoir la participation à la culture, à l'animation des jeunes et aux sports (TRADUCTION).
... spécifique relative à la vie associative. Art. 13. En vue de rendre l'expertise plus fort...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JANVIER 2008. - Décret portant des mesures d'encadrement et d'encouragement visant à promouvoir la participation à la culture, à l'animation des jeunes et aux sports
... spécifique relative à la vie associative. Art. 13. En vue de rendre l'expertise plus forte ...
- BOB-FR, 4 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Besluit 2007/1454 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - vastlegging van het globaal bedrag. (Vertaling).
... 878776943 Vie associative francophone d'Anderlecht. 410905856 Vie f...
- Wetgeving
- Sección Única
- 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant la composition et le fonctionnement du groupe de pilotage GDI-Vlaanderen et du conseil GDI
...d) un représentant de la vie associative sur la proposition de FLAGIS VZW;. e) un représen...
- BOB-FR, 15 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêt nº 66321 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 septembre 2011
... parlé de votre vie CCE X- Page 2 associative en Guinée (voir audition du 08/01/08 et 12/08/08)...
- Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.
... 878776943 Vie associative francophone d'Anderlecht. 410905856 Vie f...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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