viande bovine francaise

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13 documents pour viande bovine francaise

- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... Animaux vivants de l'espece bovine :. - autres :. ... Viandes des animaux de l'espece bovine,. ... DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE,. DE L'IRLANDE,. DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif de l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers.
... de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches o... 6. Le territoire de la République francaise. 7. Le territoire de la République d'Irlande. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
...9M. I. PROTOCOLE N° 7 RELATIF A LA VIANDE BOVINE. 76. Au protocole n° 7, les articles 1, ... francaise d'outre-mer de la Reunion. 82. A l'acte final, l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement wallon concernant les aides à l'agriculture. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-1997 et mise à jour au 10-09-2004.) (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le texte modificatif, voir : ARW 2006-...
... § 3. Secteur viande bovine. Les aides visées ci-dessus, qui sont oc... Vu le décret de la Communauté francaise du 10 juillet 1984 sur la formation professionnell...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.
... DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE,. DU PRESIDENT DE L'IRLANDE,. DU PRESIDENT DE ... XXVI : Déclaration commune relative à la viande bovine. Déclaration XXVII : Declaration commune...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... (importations d'animaux et de viandes). IX Article 20 paragraphe 2 Concessions ag... européenne d'animaux vivants de l'espèce bovine et de viandes des animaux de l'espèce bovine et d... DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE,. DE L'IRLANDE,. DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD INSTITUANT L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE.
..., en un seul exemplaire, en langues francaise, anglaise et espagnole, les trois textes faisant f... Accord international sur la viande bovine. Art. N4. ANNEXE 1. ANNEXE 1A. - ACCORD...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif au commerce et à l'utilisation des [produits destinés à l'alimentation des animaux].
... § 1er, lors de la mise en circulation de viande, des déchets de viande, des déchets d'abattage, ... (2) Dans la version francaise, le nom "issues" peut être utilisé. (3) Dans l... contre l'encéphalopathie spongiforme bovine (B.S.E.), modifié par l'arrêté ministériel du ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACTE FINAL.
... Pour la République francaise. For Ireland. Per la Repubblica italiana. Po... d'animaux vivants de l'espèce bovine non couvertes par les bilans estimatifs mentionné..., le marché communautaire de la viande bovine serait menacé de subir de graves perturbat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi modifiant la loi du 15 juillet 1985 relative à l'utilisation de substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production chez les animaux.
... : les animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine et les solipèdes, vola... à d'autres fins que la production de viande;. - ou l'administration à titre individuel à u... condamnation, dans un journal de langue francaise diffusé dans le pays entier, un journal de langue...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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