viande bovine en europe

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

14 documents pour viande bovine en europe

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 10 mai 1993 portant des mesures temporaires de protection contre la fièvre aphteuse.
... Yougoslavie de Macédoine (Pour la viande fraîche et les produits à base de viande.);. -... de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches o... de la Commission des Communautés européennes du 7 avril 1993 concernant l'importation dans la C...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... Machines et appareils pour le travail des viandes. 8438.60 - Machines et appareils pour la prep... Animaux vivants de l'espece bovine :. - autres :. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 mai 1993 portant des mesures temporaires de protection contre la fièvre aphteuse.
... Gabrovo et Varma. (4) Pour la viande fraiche et les produits a base de viande. (5) ... de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches o... de la Commission des Communautés européennes du 7 avril 1993 concernant l'importation dans la C...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 5 FEVRIER 2001. - Arrêté royal approuvant le texte révisé du chapitre général 5.2.8. « Réduction du risque de transmission des agents infectieux responsables de l'encéphalopathie spongiforme animale par les produits médicaux. » de la troisième édition de la Pharmacopée européenne
... cervidés, l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) ainsi que, chez l'homme, le kuru et la malad...- l'utilisation d'aliments à base de viande et d'os pour nourrir les ruminants et contenant de...
- BOB-FR, 19 avril 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif de l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers.
... de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches o...Le territoire du Royaume des Pays-Bas en Europe. 11. Le territoire de la République portugaise....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... Animaux vivants de l'espece bovine :. - autres :. ... Viandes des animaux de l'espece bovine,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.
... (importations d'animaux et de viandes). IX Article 20 paragraphe 2 Concessions ag... européenne d'animaux vivants de l'espèce bovine et de viandes des animaux de l'espèce bovine et d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires des produits importés de pays tiers
... par le territoire de l'Union européenne;. Vu l'arrêté ministériel du 9 février 1996 po... de l'importation d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de viandes fraîches e...
- BOB-FR, 28 novembre 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.
... XXVI : Déclaration commune relative à la viande bovine. Déclaration XXVII : Declaration commune...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
...I. PROTOCOLE N° 7 RELATIF A LA VIANDE BOVINE. 76. Au protocole n° 7, les articles 1er, ...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

Page suivante