verres

• 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres

... centrés afocaux et les applications, les verres sphérocylindriques, les prismes minces, les miroi...

• BOB-FR, 23 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres.

... centrés afocaux et les applications, les verres sphérocylindriques, les prismes minces, les miroi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... Nature des déchets : Verres souillés Code * : 150110 Quantité maximum prévu...

• BOB-NL, 9 juin 2011
• Andere besluiten

• 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 décembre 2001 portant exécution de certaines dispositions de l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police

... visé à l'alinéa 2 pour l'achat de verres de correction ou de lentilles de contact, prescrit...

• BOB-FR, 15 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... Nature des déchets : Verres souillés Code * : 150110 Quantité maximum prévu...

• BOB-FR, 9 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 3 mars 2011, sont classés comme monument la galerie Ravenstein à Bruxelles, en ce compris ses devantures de m

..., à l'exception de la voûte en briques de verres, ainsi que les façades de la galerie Ravenstein d...

• BOB-FR, 29 avril 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... Nature des déchets : Déchets de verres contaminés par des hydrocarbures Code * : 101111 ...

• BOB-FR, 14 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 17 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'article 30 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...1° au § 1er, « I. Verres de lunettes », sont apportées les modifications ...

• BOB-FR, 7 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontalie

... : Verrerie de laboratoire et autres verres souillés Code * : 101111 Quantité maximum prévu...

• BOB-FR, 23 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 13 JUIN 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 octobre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie verrière, relative aux conditions de travail et de rémunération et aux autres modalités de travail dans le secteur professionnel auxiliaire du verre (1)

...1° verres pour applications industrielles ou domestiques (te...

• BOB-FR, 25 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE