... à l'article 7, 3°, se trouvent à une distance d'au maximum 150 mètres de la « trekkershut »;....d) les conditions de vente;. e) les données de contact de « Toerisme Vlaand..., en français, en allemand et en anglais. Dans les instructions il est au moins fait mentio...
Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 4, 1°, 25, 42, 43 et 53)
... » et lâassociation de droit anglais « Remote Gambling Association ». La Cour con... selon elle, pas de différence, que cette vente soit faite par une entreprise qui nâest activ... des opérateurs en ligne à distance. Elle souligne quâun certain nombre de ses me...
Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...
...Dorénavant, «la vente d'une option relevant du champ d'application de l'... fait de régler une déficience du texte anglais de la Sixième Directive TVA. La situation visée ... automatisée de programmes, à distance et en ligne;. - administration de systèmes à dis...
... course au taximètre en rapport avec la distance parcourue et/ou le temps écoulé en ce compris le... effectuer dans le cadre des contrats de vente à tempérament, de location-financement ou de loc... courantes en français, néerlandais et anglais, en rapport avec l'exercice de la fonction de chau...
... course au taximètre en rapport avec la distance parcourue et/ou le temps écoulé en ce compris le... effectuer dans le cadre des contrats de vente à tempérament, de location-financement ou de loc... courantes en français, néerlandais et anglais, en rapport avec l'exercice de la fonction de chau...
Aucune règle de droit positif ne limite aux seuls voisins le recours en annulation à l'encontre d'un permis d'urbanisme. Sont aussi recevables des recours fondés sur des intérêts spéciaux, non liés à la proximité géographique par rapport au bien litigieux.
... (classée le 15/12/70), le Monument des Anglais à Plancenoit (classé le 16/08/78), le Monument d... bataillons suivaient à six pas de distance. Cette disposition permettait d*utiliser toute la ... qu'au moment de la passation de l'acte de vente de son immeuble situé dans le hameau, soit le 3 d...
... disponibles concernant la production et la vente des substances énumérées aux annexes Ire et II.... du présent Protocole, dont les textes anglais, français et russe sont également authentiques, ...
... effectuer dans le cadre des contrats de vente à tempérament, de location-financement ou de loc... courantes en français, néerlandais et anglais, en rapport avec l'exercice de la fonction de chau... demandant à être conduite à longue distance ou dans un endroit peu habité, à moins qu'ils n'...
... en dehors d'un noyau habité, à une distance garantissant la quiétude des riverains;. 2° le... d) les conditions de vente et d'achat de marchandises à l'intérieur du terr... dans les trois langues nationales et en anglais, éventuellement remplacée par des pictogrammes, ...
...4° de détenir, de céder, d'offrir en vente, de demander à l'achat, de vendre, d'acheter, de ...1° le déplacement à brève distance d'espèces, nids ou oeufs menacés d'un danger vit... - Puffin des Anglais Puffinus puffinus. - Petit puffin Puffinus assimi...
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