Validite

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Permis denvironnement en Région de Bruxelles-Capitale
• Introduction et instruction des demandes
• Validité des décisions et des conditions de délivrance

• Validité

• Contrats de ladministration
• Contrats de ladministration
• Marchés publics
• Règles applicables aux adjudications et aux appels doffres
• Délai de validité de loffre

• La vente immobilière: formalisme, capacité, validité, obligations des parties et autres dispositions générales

Quand y a-t-il vente immobilière ? Un compromis doit-il être signé pour qu'il y ait vente ? -Quand considèrera-t-on qu'il n'y a pas d'accord valable ? I. En cas d'incapacité d'une des parties. II. En cas de vice du consentement. -Qui peut demander l'annulation de la vente ? -Que se passera-t-il si la vente est annulée ? I. Pour les parties au contrat de vente. II. Pour les tiers au contrat de vente. -Que se passe-t-il si le bien mis en vente appartient en tout ou en partie à un mineur d'âge ? -Que se passe-t-il si le bien immobilier est acheté en tout ou en partie par un mineur d'âge ? -Quid du mineur émancipé ? -Quid du mineur prolongé ? -Quid de l'interdit ? -Quid d'une personne munie d'un conseil judiciaire ? -Quid d'une personne mise sous administration provisoire ? -Quels sont les...

• 100 questions les plus fréquentes en Droit Immobilier
• Le vente immobilière de gré a gré. Aspects civils

• Recueil Officiel des tarifs. - FASCICULE I. - 2e supplément au 15.06.2002. - AIRES DE VALIDITE DE LA KEY CARD.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté royal relatif aux modalités en matière d'octroi, de durée de validité, de refus et de destruction de la carte d'identification et à la procédure en matière d'enquêtes sur les conditions de sécurité

• BOB-FR, 16 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêté royal relatif aux modalités en matière d'octroi, de durée de validité, de refus et de destruction de la carte d'identification et à la procédure en matière d'enquêtes sur les conditions de sécurité.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Validité d’un document administratif non signé

Lorsque l’administration fiscale estime devoir rectifier les revenus et les autres éléments qu’un contribuable a mentionnés dans sa déclaration fiscal...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2009-6, Juin 2009

• Prolongation de la durée de la validité. - Sélection comparative pour promotion vers la classe A2 (BFE10155) Par arrêté ministériel du 10 octobre 2011, en application de l'article 8 de l'arrêté royal

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Ordre judiciaire. - Prolongation de la durée de la validité Par arrêté ministériel du 29 septembre 2011, en application de l'article 8 de l'arrêté royal du 10 novembre 2006 portant statut, carrière e

• BOB-FR, 4 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le programme et les conditions de validité de l'enseignement clinique pour l'obtention du grade académique de bachelier en soins infirmiers dans l'enseignement de promotion sociale pour les étudiants de la section ' bachelier en soins infirmiers pour les titulaires du...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2005 relatif aux modalités en matière d'octroi, de durée de validité, de refus et de destruction de la carte d'identification et à la procédure en matière d'enquêtes sur les conditions de sécurité. - Traduction allemande

• BOB-FR, 3 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 9 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le programme et les conditions de validité de l'enseignement clinique pour l'obtention du grade académique de bachelier en soins infirmiers dans l'enseignement de promotion sociale pour les étudiants de la section « bachelier en soins infirmiers pour les titulaires du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) »

• BOB-FR, 9 février 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE