Vache laitiere

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10 documents pour Vache laitiere

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 octobre 2006
Aucune nuisance olfactive ne doit être crainte par une personne dont la propriété est située à 300 mètres de l'étable pour vache laitière et de la porcherie autorisées par le permis unique litigieux, dès lors que les seules odeurs ressenties le seront dans un rayon de 173 mètres à partir de l'étable et de 185,50 mètres à partir de la porcherie.
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe XXVI du Code de l'Eau.
... Vache laitiere ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Les rejets d'eaux usées sont-ils taxés ?
Cadre juridique. -B. Principe général. -C. Quel est le montant de la taxe et comment le calcule-t-on ?: a. Les eaux usées industrielles. b. Les eaux usées domestiques. c. Les eaux usées agricoles. -D. Existe-t-il des possibilités de restitution de la taxe ? -E. Comment et dans quel délai procéder à la déclaration à l'administration ?: a. La taxe sur les déversements des eaux usées industrielles. b. La taxe sur les déversements des eaux usées autres que les eaux usées industrielles. -F. Comment l'administration calcule-t-elle le montant de la taxe sur le rejet des eaux usées industrielles ? -G. L'administration peut-elle procéder à une taxation d'office ...

... Remarque . Une vache laitière produit 10 unités de charge polluante. ...
- Le Permis d'Environnement expliqué
- Les rejets d’eaux usées et leur épuration

- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 octobre 2002 relatif à la gestion durable de l'azote en agriculture.
... Vache allaitante et son. veau * * ... Vache laitiere 10 8,5 1,3 5.4 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques.
... Par vache allaitante 21. Par vache laitiere 3...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture.
... Vache laitiere ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 août 1997 fixant les conditions supplémentaires à l'agrément des organismes chargés du contrôle du mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires.
... Par vache laitiere/Par truie ou verrat/Par jument laitiere ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0121002 la production de lait cru de vache. 0122 Elevage d'ovins, caprins et equides. ... 155 Industrie laitiere. 1551 Fabrication de produits laitiers. 15...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0121002 la production de lait cru de vache. 0122 Elevage d'ovins, caprins et equides. ... 155 Industrie laitiere. 1551 Fabrication de produits laitiers. 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 0121002 la production de lait cru de vache. 0122 Elevage d'ovins, caprins et equides... 155 Industrie laitiere. 1551 Fabrication de produits laitiers. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única