vacances a rabais

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues

... de vacancesPassif217459Autres dettes socialesPassif21846ACOMPTES RECUS SUR COMMA... venteCharges260608Remises, ristournes et rabais obtenus (-) (26)Charges261609Variation des stocksC...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française arrêtant le modèle de comptabilité des fédérations sportives, des fédérations sportives de loisirs et des associations sportives reconnues

... de vacancesPassif217459Autres dettes socialesPassif21846ACOMPTES RECUS SUR COMMA... venteCharges260608Remises, ristournes et rabais obtenus (-) (26)Charges261609Variation des stocksC...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 18235 de Cour du Travail, Mons, 15 juin 2005

... gérant décidait également des ventes au rabais et de la liquidation des marchandises invendues. E...- A ma convenance, en 1994, j'ai pris mes vacances en juillet, les quinze premiers jours ; en 1995, t...

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 avril 2004 relatif au soutien de l'action associative dans le champ de l'éducation permanente

... à payer456Pécules de vacances à payer459Autres dettes sociales à payer46ACOMPT... à la vente608Remises, ristournes & rabais obtenus (-)609Variations des stocks6090Variations ...

• BOB-FR, 8 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

...a) Provision pour pécule de vacances des membres du personnel . Malgré le fait qu’el... reporter 7080  Remises, ristournes et rabais accordés 990,87 4930 à Produits à...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le plan comptable minimum normalisé applicable par les services agréés dans le cadre du décret du 4 mars 1991 relatif à l'Aide à la Jeunesse.

... 4002 . 4007 Rabais, remises, ristournes a accorder et autres notes de... 456 Pecules de vacances. 4561 Employes. 4562 Ouvriers. 459 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux obligations comptables et à la publicité des comptes annuels de certaines associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2003 et mise à jour au 11-01-2007)

... 456 Pecules de vacances IX.E.2. ... 608 Remises, ristournes et rabais. obtenus (-) (26) ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 août 1987 relatif au plan comptable minimum normalisé des hôpitaux.

... 456 Pecules de vacances. 459 Autres dettes sociales. 46 Acompt... 608 Remises, ristournes et rabais obtenus 608 /2 a 9. 609 Va...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des initiatives d'accueil extrascolaire (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-04-2001 et mise à jour au 06-05-2004).

... et pendant une ou plusieurs périodes de vacances. Au cours des vacances scolaires, l'accueil des ... enfants du même ménage au même jour, un rabais de 25 % est accordé sur la participation parental...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 FEVRIER 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des initiatives d'accueil extrascolaire

... et pendant une ou plusieurs périodes de vacances. Au cours des vacances scolaires, l'accueil des en... enfants du même ménage au même jour, un rabais de 25 % est accordé sur la participation parental...

• BOB-FR, 27 avril 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE