union professionnelle peinture finitions

• Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux bicyclettes et aux véhicules à moteur.

..., délivrée par un autre Etat Membre de l'Union européenne, conformément aux directives du Conse... de l'équipement et des installations de peinture. Art. 6. § 1er. La compétence professionnelle ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux bicyclettes et aux véhicules à moteur

..., délivrée par un autre Etat Membre de l'Union européenne, conformément aux directives du Conse... de l'équipement et des installations de peinture. Art. 6. § 1er. La compétence professionnelle in...

• BOB-FR, 15 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

...l'employeur est une organisation professionnelle telle que décrite dans le décret des arts, appar... hoc liés au fonctionnement quotidien (peinture, courses, gestion des stocks, ).Profil / Aptitudes...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin d'implémenter la directive LCP 2001/80/CE et afin d'implémenter les mesures de réduction des émissions dans le cadre de la directive NEC 2001/8...

... et non utilisé pour la durée professionnelle restante d'installations de ce genre. § 2. A pa... " Sous-section 5.4.3.2. - Nouvelles peintures des véhicules. Art. 5.4.3.2.1. Les dispositions... du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne du 23 octobre 2001 relative à la limi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant des mesures en vue de la transposition dans l'ordre juridique interne de la directive 1999/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 juin 1999, instituant un mécanisme de reconnaissance des diplômes pour les activités professionnelles couvertes par les directives de libéralisation et portant mesures...

... 6° entrepreneur de peinture, activité réglementée par l'arrêté royal du 2... du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne du 7 juin 1999, instituant un mécanis...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... 84511 Reinsertion professionnelle. 84512 Insertion sociale. 84513 Rela... de la publicité par collage, agrafage, peinture, impression ou par tout autre moyen;. b) tout di...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Collège réuni fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter

... la responsabilité civile professionnelle du directeur et du personnel de l'établissement. ... normale (par exemple : papier peint, peinture)X - Nettoyage et pressing du linge non personnel...

• BOB-FR, 17 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... acceptées par les catégories professionnelles concernées;. 5° terrain à risque : terrain su... avoir la nationalité d'un Etat membre de l'Union européenne;. b) avoir une connaissance approfon... 4 Revetements (peintures, vernis, encres, emaux,. metaux en poud... 11.2 Compositions, preparations et finitions de. l'industrie graphique, comme la con...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... exerce ou contrôle une activité professionnelle ou qui a reçu par délégation un pouvoir économ... aux Régions ou aux Etats membres de l'Union européenne potentiellement affectés. Le cas é..., d'imperméabilisation, de collage, de peinture, de nettoyage ou d'imprégnation d'une capacité d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (1)

... ou contrôle une activité professionnelle ou qui a reçu par délégation un pouvoir �... aux Régions ou aux Etats membres de l'Union européenne potentiellement affectés. . Le ca..., d'imperméabilisation, de collage, de peinture, de nettoyage ou d'imprégnation d'une capacitÃ...

• BOB-FR, 19 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE