uccle centre culturel

• Arrêtés concernant la ville et les communes AUDERGHEM. - Par arrêté du 23 mars 2007, est approuvée la délibération du 8 février 2007 par laquelle le conseil communal d'Auderghem décide de modifier la

...UCCLE. - Par arrêté du 23 avril 2007, est approuvée l... des charges relatifs au réaménagement du Centre culturel et artistique, rue Rouge 47. WOLUWE-SAINT...

• BOB-FR, 6 juin 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº F.10.0122.F de Cour de cassation, Belgique, 28 octobre 2011

... but lucratif dont le siège est établi à Uccle, avenue Molière, 327, . demanderesse en cassation...) est une association qui gère des centres culturels, deux résidences d'étudiants à Louvai...

• Arrêtés concernant la ville et les communes BRUXELLES. - Par arrêté du 8 octobre 1998 est annulée pour violation de la loi et lésion de l'intérêt général, la partie de la délibération du collège des b

... des enfants, d'une maison de jeunes, d'un centre audio-visuel et d'ateliers. IXELLES. - Par arrêt�... de locaux et de salles du Centre culturel et de Congrès. UCCLE. - Par arrêté du 17 août ...

• BOB-FR, 29 janvier 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale adoptant la carte des affectations du sol du plan régional d'affectation du sol pour les parcelles dont l'affectation a été annulée par le Conseil d'Etat

... tant qu'il affecte en zone d'intérêt, culturel, historique, esthétique ou d'embellissement l'ens... parcelles sises chaussée Saint-Job, 358 à Uccle, cadastrées Section E, nos 327e2 et 327f2;. Consi...�introduction de nouveaux logements dans le centre ville est une volonté partagée par la Ville de B...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 1er MAI 2006. - Arrêté royal portant des mesures de promotion de la participation sociale et l'épanouissement culturel et sportif des usagers des services des centres publics d'action sociale pour la période 2006-2007. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-05-2006 et mise à jour au 06-02-2007)

... 21016 Uccle 35 404,00 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006

La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

...Pastur à. Uccle;. Vu les mémoires en réponse et en réplique ré... du paysage végétal et son intérêt culturel;. Vu l'intérêt ornithologique;. Vu que par son a...En outre, à quelques km à peine du centre urbain densément bâti et dans un contexte d'urba...

• Arrêté royal portant des mesures de promotion de la participation sociale et l'épanouissement culturel et sportif des usagers des services des centres publics d'action sociale.

... 21016 Uccle/Ukkel 41.875,00. 21017 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... à l'image des villes américaines : centre pauvre, périphérie aisée. Figure 8. 2.2. Un... la ville, à la fois sur le plan social, culturel et économique (12). ( (12) " Initiatives locale... - Zone Auderghem - Uccle - Watermael 404,4. 4.3. Lutte contre la criminal...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine.

... laboratoire national de référence : le " Centre d'Etudes et de Recherches vétérinaires et agroch... Groeselenberg 99, 1180 Uccle. 2. Laboratoires agréés pour le diagnostic sé... des ventes, manifestations à caractère culturel, concours, expositions, démonstrations, expertise...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 décembre 2005

L'inscription en zone de réserve au plan de secteur a pour effet de "geler" provisoirement la situation existante de fait, c'est-à-dire tant que la nécessité de la "réaffectation" de la zone n'est pas démontrée. Elle crée ainsi une situation d'attente puisque, à la mise "en réserve\

...Parties intervenantes :. 1. la Commune d'Uccle, ayant élu domicile chez Me Bernard DANDOIS, avoc... du site en périmètre d'intérêt culturel, historique, esthétique ou d'embellissement. En v... d'équipements d'intérêt collectif au centre (agrandissement de la zone existante);. - une zone...