-
Doctrine
Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
1.1. Fonctionnement du système de la T.V.A. 1.1.1. Constatations et conclusions. 1.1.2. Déclaration à la T.V.A. 1.2. Situation de la T.V.A. par rapport à l’I.P.P. ou l’I.S.O.C. 1.2.1. Bases de calcul des impôts et taxes. 1.2.2. Conclusion.
-
Doctrine
Immobilier et T.V.A. - (02 December 2009)
Transformation, réparation et aménagement d’immeubles
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
Transformation par un particulier de sa maison. Transformation d'un bâtiment ancien en immeuble à appartements. Travaux de transformation effectués en partie par le gérant à un bâtiment mis à sa disposition par une société commerciale.
-
Doctrine
Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)
Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables
Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De qu...
-
Doctrine
ASBL et activités marchandes - (09 December 2009)
Christian Fischer - L.s.c.f. Expert-comptable et conseil fiscal honoraire Professeur honoraire à l’Ephec - Administrateur de la Chambre d’Économie et de Droit des Affaires
I. Commentaire général - A. De quoi s’agit-il ? - B. Ne pas se bercer d’illusions ! - C. Le régime de la franchise n’est pas un vaccin !- D. L’absence de bénéfice ou de profit n’exclut pas l’assujettissement - E. Comment se mettre en ordre à l’égard de l’Administration de la TVA ? - II. Condensé technique - A. Catégories d’assujettis dans le secteur non-marchand - B. ASBL qui relèvent des secteurs d’activités expressément exemptées de TVA - C. ASBL exemptées qui ne relèvent pas des se...
-
Doctrine
Articles de droit fiscal - Num. 2008-6, Juin 2008
... L'administration avait ainsi contesté l'existence du lien direct et immédiat entre la dépense et les ......, l'administration ne peut être trop exigeante quant à l'existence d'un lien direct et immédiat devant exister entre l'activité ...
-
Doctrine
Guide du contrôle - (02 December 2009)
Administration du recouvrement
Maurice Eloy/Vincent Neuprez - Avocat et professeur à l’Ecole Supérieure des sciences Fiscales , Barreau de Bruxelles/Avocat spécialiste en droit du travail , Barreau de Liège
Question n° 1 : mise en contact. I. Impots directs. 1.1. L’agent doit-il prévenir de sa visite ?. 1.2. L’agent doit-il être muni de documents d’identification ?. II. Impots indirects. 1.1. L’agent doit-il prévenir de sa visite ?. Question n° 2 : collaboration, assistance (et application des principes de droit penal en matiere fiscale). 2.1. Le contrôlé peut-il garder le silence ?. 2.2. Le contrôlé peut-il recourir à une assistance ?. Question n° 3 : communication des documents. I. Impots dire...
-
Doctrine
La législation comptable - (23 Juillet 2007)
Stéphane Mercier - Ingénieur commercial Solvay U.L.B. - Maître en gestion fiscale
3.1. Immobilisations. 3.1.1. Les frais d'établissement (sous-classe 20 du P.C.M.N.). 3.1.2. Les immobilisations incorporelles. 3.1.3. Immobilisations corporelles. 3.2. Le leasing (location-financement). 3.2.1. Text légaux. 3.2.2. Traitement comptable du leasing. 3.2.3. Sale and lease back. 3.2.4. Conventions assimilées Conventions assimilées Conventions assimilées. 3.2.5. Autres aspects fiscaux Autres aspects fiscaux. 3.3. Immobilisations financières. 3.3...
-
Doctrine
Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)
La déclaration périodique à la T.V.A.
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
16.1. Références légales. 16.2. Personnes tenues au dépôt de la déclaration périodique à la T.V.A. 16.3. Présentation de la déclaration périodique à la T.V.A. 16.3.1. Quelques remarques préalables…. 16.3.2. Structure de la déclaration périodique à la T.V.A. 16.4. Analyse de la déclaration périodique à la T.V.A. Cadre I - Renseignements généra...
-
Doctrine
Immobilier et T.V.A. - (02 December 2009)
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
Présomption légale. Base imposable : La valeur normale. Contrôle de la valeur normale par l’Administration. Sanctions. Expertise. Cas particuliers. Construction de la maison privée d'un gérant de société par les gérants de la société. Construction de l'habitation privée du gérant d'une entreprise de construction. Aide bénévole fournie par le gérant et par un membre du personnel d'une...
-
Doctrine
Articles de droit fiscal - Num. 2000-12, Décembre 2000
Quelle(s) définition(s) pour les groupes de sociétés?
... La doctrine définit généralement le groupe de sociétés comme un ensemble de sociétés juridiquement distinctes qui obéissent cependant à une unité de direction. Deux éléments constitutifs composent dès ...
Voir plus de référence à“tva en direct”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 386 Résultats de la recherche “tva en direct”