turbine electrique

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... electriques. 1740105 la fabrication de chiffons a epoussete... 2911 Fabrication de moteurs et turbines, a l'exclusion de moteurs pour. avions...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 juillet 2006

Le recours en annulation de l'arrêté de la députation permanente du conseil provincial du Brabant wallon accordant l'autorisation d'exploiter un parc à éolienne doit être déclaré irrecevable dès lors que la décision prise sur recours par le Ministre wallon de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme s'y est substituée.

... est traversée par trois lignes électriques de 70 kV (notamment au départ du poste de transfo... possible de concevoir les turbines de manière à éviter complètement tout risque d...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... chauffantes electriques. 1740105 la fabrication de chiffons a epouss... 2911 Fabrication de moteurs et turbines, a l'exclusion de moteurs. pour avio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel déterminant les modèles de questionnaires pour la collecte de données relatives à l'électricité, à la chaleur et au gaz naturel.

... 6. Centrales électriques, centrales de cogénération et centrales calogèn... : on distingue deux types principaux de turbines à vapeur, celles sans condensation (ou en cycle o...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... electriques. 1740105 la fabrication de chiffons a epousset... 2911 Fabrication de moteurs et turbines, a l'exclusion de moteurs pour. avions...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlement Technique de transport régional d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale.

... electrique, active ou reactive, et qui est. ... 2° l'adaptation du régulateur turbine à l'îlotage de l'unité de production : capacit�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative aux modalités d'application de l'arrêté du Gouvernement wallon du 2 décembre 2004 relatif aux incitants destinés à favoriser la protection de l'environnement et l'utilisation durable de l'énergie.

... référence correspond à la filière électrique classique visée à l'article 38, § 2, alinéa 2,... verte précise qu'il s'agit d'une turbine gaz-vapeur. Les caractéristiques techniques de ce...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction)

... 15 pour-cent du volume dans le cas des turbines à gaz et installations de turbine à gaz et à va... au § 1, les mots " des appareils électriques mentionnés aux §§ 1 et 2 " sont remplacés par ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 février 2006

Une demande de suspension qui se donne pour objet "la délibération implicite par laquelle [l'autorité] décide de ne pas attribuer [le] marché" à la société évincée, est irrecevable dès lors qu'en appel d'offres, ladite société n'est pas recevable à poursuivre l'annulation d'une telle décision, dès lors qu'elle ne peut se prévaloir d'aucune disposition législative ou réglementaire dont il ressortirait que l'autorité aurait dû lui attribuer le marché. La demande tend en réalité à voir le Conseil d'Etat se substituer à l'administration active.

... Général sur les Installations Electriques (RGIE), - Normes NBN de l'Institut Belge de Normal...�res - la grande vitesse de rotation de la turbine de pulvérisation de lait de chaux favorise la qua...