trefle blanc

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29 documents pour trefle blanc

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2001 établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes fourragères (TRADUCTION).
... gigantea Roth* Agrostide blanche. Agrostis stolonifera L.* Agrostid... Trifolium alexandrinum L*. Trefle d'Alexandrie. Trifolium hybridum L.* ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères (TRADUCTION).
... Agrostide blanche Agrostis gigantea Roth. Agrosti...(partim). Trefle d'Alexandrie Trifolium alexandrinum L...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 3 mai 2005 relatif à la réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères.
...*. Agrostide blanche Agrostis gigantea Roth*. Agro...(partim)*. Trefle d'Alexandrie Trifolium alexandrinum ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté ministériel relatif aux obligations en matière de jachères en cas d'application du régime de paiement unique visé par l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2006 mettant en place les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune.
... dans le trefle et la luzerne. ETHOFUMESATE ... moutarde blanche, phacelie,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel établissant les modalités de l'arrêté du Gouvernement flamand instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-2006 et mise à jour au 1...
... 2° un exemplaire blanc du formulaire, mentionné au point 1°, qui est re... Papilionaceae Trifolium repens Trefle blanc. Papilionaceae Trifolium pratense ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif aux modalités d'application du régime d'aide dans le secteur du houblon. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande à partir de la campagne de commercialisation 2005-2006 par AGF 2005-07-08/37, art. 18, 10°) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW 2006-02-23/45, art. 36, 002;
... Sinapis alba Moutarde blanche. Cruciferae Brassica nigra ... Trifolium repens Trefle blanc. Papilionaceae Trifolium pratense ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 mars 1983 fixant la procédure d'introduction des demandes d'inscription de variétés aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles ou de légumes.
... trefle violet, trefle. blanc, autres. especes ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel relatif à l'octroi de subventions au semis d'un couvert végétal, en application du Programme flamand pour le Développement rural (TRADUCTION).
... 1. Trefle d'Alexandrie 25 kg/ha semences certifiees.. 2. Trefle blanc ou violet 10 kg/ha semences certifiees. 3....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agro-environnementales.
... Trifolium pratense Trefle violet. Trifolium repens Trefle blanc....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la production et à la commercialisation des semences de plantes fourragères.
... gigantea Roth* Agrostide blanche. Agrostis stolonifera L.* Agrostid... Trifolium alexandrinum L.* Trefle d'Alexandrie. Trifolium hybridum L.* ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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