Trefle

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60 documents pour Trefle

- Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 25 mars 1952, organisant le contrôle des semences et des plants agricoles et horticoles et réglementation du commerce des semences de graminées, de trèfle et de luzerne.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2001 établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes fourragères (TRADUCTION).
... Trifolium alexandrinum L*. Trefle d'Alexandrie. Trifolium hybridum L.* ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot toelating van schoolradio's. (Vertaling).
... Le Trefle. 7950 Chievres. Athenee royal de Marchienne-au...
- Wetgeving
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères (TRADUCTION).
...(partim). Trefle d'Alexandrie Trifolium alexandrinum L...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel établissant les modalités de l'arrêté du Gouvernement flamand instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-2006 et mise à jour au 1...
... Papilionaceae Trifolium repens Trefle blanc. Papilionaceae Trifolium pratense ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel relatif aux obligations en matière de jachères en cas d'application du régime de paiement unique visé par l'arrêté du Gouvernement wallon du 23 février 2006 mettant en place les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune.
... dans le trefle et la luzerne. ETHOFUMESATE ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ordre de la Couronne. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 21 février 2010 M. Abraham Francis, Saint-Georges-sur-Meuse M. Acke Francois, Evergem
...M. De Thaey Eric, Lede. M. De Trefle Ronny, Alost. M. De Troyer Jonny, Erpe-Mere. Mme D...
- BOB-FR, 23 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 3 mai 2005 relatif à la réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères.
...(partim)*. Trefle d'Alexandrie Trifolium alexandrinum ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 20 décembre 2001 portant application de l'arrêté royal du 19 décembre 2001 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables.
... annuelles en trefle. ETHOFUMESATE ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 décembre 2001 portant exécution de l'arrêté royal du 19 décembre 2001 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables. (Traduction).
... en trefle. ETHOFUMESATE Certai...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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