transport urbain nice

• 10 AOUT 2001. - Arrêté royal nommant les membres de la Commission paritaire du transport urbain et régional (1)

...Donné à Nice, le 10 août 2001. ALBERT. Par le Roi :. La Minist...

• BOB-FR, 30 août 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arret nº 87/2009 de Cour Constitutionnelle, 28 mai 2009

Ordonnance de la Région de Bruxelles Capitale du 6 mars 2008 portant organisation des transports desservant des lieux d'intérêt dans la Région de Bruxelles-Capitale

... Bruxelles-Capitale, introduit par la SPRL « Nice Travelling ». La Cour constitutionnelle,. compos�... en matière de transport en commun urbain. Elle soutient que le besoin en la matière est as...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine et de la Recherche scientifique,. F.-X. de DONNE..., chargé des Travaux publics, du Transport et de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médica... Paris, Montpellier, Lille, La Rochelle, ou Nice (30). ( (30) La méthode d'enregistrement et d'�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AVRIL 2002. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 novembre 2000, conclue au sein de la Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne, relative au délai de préavis notifié aux travailleurs âgés de 55 ans et plus (1)

...Donné à Nice, le 2 avril 2002. ALBERT. Par le Roi :. La Ministr...

• BOB-FR, 19 juin 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... aspects économiques et financiers du transport ferroviaire - CoordinateurDBB055Adviseur economisc... Attaché développement urbainDSD040Attaché stadsontwikkeling Attaché subsides CPAS - Adjoi... et Coordination)DWO013Attaché inspectie NICE (Nationale Implementatie- en Coördinatie Eenheid)...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A

... aspects économiques et financiers du transport ferroviaire - CoordinateurDBB055Adviseur economisc... Attaché développement urbainDSD040Attaché stadsontwikkeling Attaché subsides CPAS - Adjoi... et Coordination)DWO013Attaché inspectie NICE (Nationale Implementatie- en Coördinatie Eenheid)...

• BOB-FR, 22 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 novembre 2000, conclue au sein de la Sous-commission paritaire du transport urbain et régional de la Région wallonne, relative au délai de préavis notifié aux travailleurs âgés de 55 ans et plus.

... Donné à Nice, le 2 avril 2002. ALBERT. Par le Roi :. La M...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.

... jury reconnu par le CTM (Comité des transports maritimes de la République tchèque);. ii) pour... Nomenclature NICE (correspondant aux classes 23-40 CITI). Classe 2... 712 Entretien des matériels de transport urbain, suburbain et interurbain de voyageurs. Ex 713 E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)

... jury reconnu par le CTM (Comité des transports maritimes de la République tchèque);. ii) pour o...Nomenclature NICE (correspondant aux classes 23-40 CITI). Classe 23 ... 712 Entretien des matériels de transport urbain, suburbain et interurbain de voyageurs. Ex 713 Ent...

• BOB-FR, 2 avril 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

• Arrêté royal déterminant les fonctions-types dans le niveau A.

... en coordination de projets de transport. Conseiller en développement durable. Chef du... Expert en développement urbain. Chef gestionnaire de dossiers. Chef de servic... Donné à Nice, le 26 mars 2005. ALBERT. Par le Roi :. Le M...

• Legislation Consolidé
• Sección Única