transport maritime canada

Législation

Legislation Consolidé - 21 Juin 1957

Convention internationale pour la prévention de la pollution des eaux de la mer par les hydrocarbures, signée à Londres, le 12 mai 1954.

... consultative de la navigation maritime; " navires " : tous bâtiments de mer, quels ...... la cargaison est construite ou adaptée en vue du transport de liquides en vrac, et qui au moment ...... Saint-Lambert à Montréal, province de Québec, Canada, pendant la durée de cette navigation; d) des ...

Législation

Moniteur belge, 30 Mars 2009

12 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant délégations de pouvoir par le Ministre de la Défense en matière de passation et d'exécution des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, en matière d'aliénation et en matière de dépenses diverses

Publications légales et Avis divers

... - Délégations spéciales Le directeur du BMSO peut préparer, attribuer et exécuter les marchés aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada dans les limites du tableau 1. Au-dessus de ce ...... Le commandant de chaque navire de la composante maritime qui, dans le cadre de sa mission, en exercice ou ...

Législation

Moniteur belge, 28 Juillet 2003

18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la chasse en Région flamande pour la période allant du 1er juillet 2003 au 30 juin 2008

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... Les dispositions du présent arrêté ne sont pas d'application lorsque des cerfs et des daims d'élevage sont transportés, tués et abattus conformément à l'arrêté ...... Dans la période où il est autorisé de tirer et de transporter des chevreuils, le transport n'est autorisé que ...

Législation

Moniteur belge, 29 Mai 2006

27 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel portant délégations de pouvoir par le Ministre de la Défense en matière de passation et d'exécution des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et en matière de dépenses diverses

Lois, décrets, ordonnances et règlements

... - Délégations spéciales Le directeur du Belgian Military Supply Office à Washington, peut préparer, attribuer et exécuter les marchés aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada dans les limites du tableau 1. Au-dessus de ce ...

Législation

Moniteur belge, 14 Février 2002

18 JANVIER 2002. - Arrêté ministériel portant délégations de pouvoir par le Ministre de la Défense en matière de passation et d'exécution des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et en matière de dépenses diverses

Publications légales et Avis divers

... - Délégations spéciales - Le directeur du Belgian Military Supply Office à Washington peut préparer les marchés aux Etats-Unis d'Amérique et au Canada dans les limites du tableau 1. Il peut attribuer ...

Législation

Moniteur belge, 06 Mars 2006

20 DECEMBRE 2005. - Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006 (1)

Publications légales et Avis divers

..., l'intervention dans les abonnements au transport en commun, les indemnités pour accidents du ......" - et dépenses d'entretien - Frais de bureau, transport, impôts, rétributions, publications du ...

Législation

Moniteur belge, 03 Juin 1999

23 DECEMBRE 1998. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 1999 (1)

Lois, décrets, ordonnances et règlements

..., l'intervention dans les abonnements au transport en commun, les indemnités pour accidents du ...... - Frais de bureau, location d'équipement informatique, transport, impôts, rétributions, publications du ...