Transport fluvial

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de la SARL Transport fluvial Manaus, en qualité

• BOB-FR, 7 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 24 MAI 2011. - Arrêté ministériel confiant au Port autonome de Namur la gestion de terrains situés sur le territoire de la commune de Floreffe (anciennement Floriffoux)

... la zone portuaire de Floriffoux pour transporter les déchets ménagers par voie d'eau; . Vu l'avis... ou entreprises ayant recours au transport fluvial dans leur processus de production et/ou leurs acti...

• BOB-NL, 10 juin 2011
• Andere besluiten

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 octobre 2006

S'agissant d'un recours dirigé contre la décision émanant d'un ministre ou d'un gouvernement agissant en qualité d'organe d'un organisme d'intérêt public, doté de la personnalité juridique, c'est cet organisme qui doit être désigné comme partie adverse, à l'exclusion du ministre ou du gouvernement lui-même.

... HEROS un marché public relatif au transport et à l'élimination des mâchefers de l'usine d'i... principes, il est vrai que le transport fluvial est meilleur, à distances égales, sur le plan en...

• 24 MAI 2011. - Arrêté ministériel confiant au Port autonome de Namur la gestion de terrains situés sur le territoire de la commune de Floreffe (anciennement Floriffoux)

... la zone portuaire de Floriffoux pour transporter les déchets ménagers par voie d'eau; . Vu l'avis... ou entreprises ayant recours au transport fluvial dans leur processus de production et/ou leurs acti...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 24 MAI 2011. - Arrêté ministériel confiant au Port autonome de Namur la gestion de terrains situés sur le territoire de la commune de Sambreville (anciennement Moignelée)

... ou entreprises ayant recours au transport fluvial dans leur processus de production et/ou le...

• BOB-NL, 10 juin 2011
• Andere besluiten

• Arrêté royal relatif à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-10-2005 et mise à jour au 13-12-2006)

... les modes de transport ferroviaire et fluvial. Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 MAI 2011. - Arrêté ministériel de remise en gestion au Port autonome de Namur d'une zone de chargement de produits carriers située à Tailfer

... ou entreprises ayant recours au transport fluvial dans leur processus de production et/ou le...

• BOB-NL, 10 juin 2011
• Andere besluiten

• 24 MAI 2011. - Arrêté ministériel de remise en gestion au Port autonome de Namur d'une zone de chargement de produits carriers située à Tailfer

... ou entreprises ayant recours au transport fluvial dans leur processus de production et/ou le...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 24 MAI 2011. - Arrêté ministériel confiant au Port autonome de Namur la gestion de terrains situés sur le territoire de la commune de Sambreville (anciennement Moignelée)

... ou entreprises ayant recours au transport fluvial dans leur processus de production et/ou le...

• BOB-FR, 10 juin 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 22 AVRIL 2010. - Ordonnance « portant statut des agences de voyage » (n° A-72/1 et 2 - 2009/2010) (1)

... voyages ou séjours, des billets de transport ou des bons de logement ou de repas;. 3° prestata..., de transport ferroviaire, aérien ou fluvial qui ne l'exercent pas à titre principal et de fa�...

• BOB-FR, 3 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE