transport ferroviaire allemagne

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53 documents pour transport ferroviaire allemagne

- 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.
... 9) Allemagne *. C 16 (Venlo-) Moenchengladbach-Koln. ... font partie intégrante du réseau ferroviaire. PARAMETRES D'INFRASTRUCTURE DU RESEAU DES GRAND...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)
...42° « réseau de traction ferroviaire » : les installations électriques du gestionnair... Pays-Bas, le Luxembourg, la France et l'Allemagne, ainsi qu'avec d'autres gestionnaires de réseau e...
- BOB-FR, 11 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... droit à l'indemnisation des frais de transport et de logement conformément aux dispositions appl... auprès des forces armées belges en Allemagne, par le membre du personnel du cadre opérationnel... de l'administration ou de liaison ferroviaire ou aérienne, ou qu'il s'avère que ces liaisons s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté royal relatif à la promotion du transport ferroviaire combiné de marchandises. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-10-2005 et mise à jour au 13-12-2006)
... régions de la République fédérale d'Allemagne affectées par la division de l'Allemagne, dans la...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Contrat de gestion entre l'Etat et la société anonyme de droit public S.N.C.B. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2005 et mise à jour au 29-11-2006).
... un élément essentiel du système des transports belges. A ce titre, chacune de ces sociétés veil... : d'une part, promouvoir le transport ferroviaire sur le réseau belge, offrant ainsi une alternativ... - en Allemagne : Aix-la-Chapelle;. - en France : Lille, Jeumont...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE.
... Les formations de :. en Allemagne :. - infirmier(ière) puériculteur(trice) (" Ki... jury reconnu par le CTM (Comité des transports maritimes de la République tchèque);. ii) pour... - conducteur de véhicule ferroviaire (" fyzickà osoba ridici dràzni vozidlo "), qui r...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 DECEMBRE 2007. - Loi instaurant un nouveau cadre général pour la reconnaissance des qualifications professionnelles CE (1)
...Les formations de :. en Allemagne :. - infirmier(ière) puériculteur(trice) (« Kin... jury reconnu par le CTM (Comité des transports maritimes de la République tchèque);. ii) pour o...- conducteur de véhicule ferroviaire (« fyzickà osoba rídící dràzní vozidlo »),...
- BOB-FR, 2 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
..., l'intervention dans les abonnements au transport en commun, les indemnités pour accidents du trava... de la République fédérale d'Allemagne, par suite de l'accord concernant l'approvisionnem...PROGRAMME 51/1 - TRANSPORT FERROVIAIRE. 1) Subsides dans le cadre du financement de mesur...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
..., l'intervention dans les abonnements au transport en commun, les indemnités pour accidents du trava... de la République fédérale d'Allemagne, par suite de l'accord concernant l'approvisionnem... PROGRAMME 51/1 - TRANSPORT FERROVIAIRE. 1) Subsides dans le cadre du financement de mes...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
..., l'intervention dans les abonnements au transport en commun, les indemnités pour accidents du trava... de la République fédérale d'Allemagne, par suite de l'accord concernant l'approvisionnem... PROGRAMME 51/1 - TRANSPORT FERROVIAIRE. 1) Subsides dans le cadre du financement de mes...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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