transport aérien tunisie

Doctrine

Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)

Les achats dans l’Union européenne

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

6.1. Référence légale. 6.1.1. L’Union européenne. 6.2. Notion d’acquisition intracommunautaire. 6.3. Principe. 6.3.1. Acquisition intracommunautaire par un assujetti avec droit à déduction. 6.3.2. Acquisition intracommunautaire par un assujetti sans droit à déduction ou une personne morale non assujettie. 6.3.3. Acquisition intracommunautaire par un particulier. 6.3.4. Acquisition intracommunautaire de moyens de transport n...

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Le Permis d'Environnement expliqué - (23 Juillet 2003)

La gestion des déchets

Laurence Barnich/Marc Bellefroid/Michel Delnoy/Viviane Haenen

A. Quelles sont les obligations du producteur de déchets ?: a. Principe général. b. La gestion des déchets par un tiers. 1. Introduction. 2. Quelle est la différence entre permis d'environnement et agrément ? -B. Quelles sont les obligations relatives à la collecte et au transport de déchets ?: a. Quelles sont les obligations en ce qui concerne la collecte et le transport des déchets en application de la législation environnementale ? b. Quelles sont les obligations relatives à la collecte et...

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Articles de droit fiscal - Num. 2003-3, Mars 2003

Plus-values realisées à l'occasion de l'aliénation de vehicules d'entreprise

... Cette notion recouvre les véhicules servant au transport rémunéré de personnes (par exemple, les ...

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Maîtrisez l'I.Soc - (23 Juillet 2007)

Mouvement des bénéfices réservés imposables

Dominique Darte/Yves Noel

A. Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées...

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La législation comptable - (23 Juillet 2007)

Valeur d'acquisition

Stéphane Mercier - Ingénieur commercial Solvay U.L.B. - Maître en gestion fiscale

... Le prix d'acquisition d'acquisition comprend, outre le prix d'achat, les frais accessoires tels que les impôts non récupérables, les frais de transport, les frais de montage, etc. Les charges d'...

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Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes - (03 Juillet 2005)

Quelles sont les clauses qui apparaissent habituellement dans un contrat de vente international ?

6.1. Un contrat écrit doit-il suivre des règles de rédaction bien particulières ? -6.2. Que se passe-t-il si le contrat est très laconique ou ambigu ? -6.3. Qu'entend-on par "contrat simple", "contrat cadre" et "contrat type" ? -6.4. Que signifient "clause suspensive" et "clause résolutoire" ? -6.5. Quelles sont les clauses habituelles dans les contrats de vente internationaux ? -6.6. Quel titre donne-t-on au contrat ? -6.7. Qui sont les parties ...

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Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)

Un mot sur les amendes

Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables

Amendes proportionnelles Amendes non proportionnelles Requête en remise ou réduction d'amendes

Doctrine

Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)

Les ventes de véhicules

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

9.1. Référence légale. 9.2. Notions. 9.2.1. Notion de «moyen de transport» (uniquement pour les opérations intracommunautaires). 9.2.2. Notion de «moyen de transport neuf» (uniquement pour les opérations intracommunautaires). 9.2.3. Notion de «voiture» (pour les opérations en Belgique). 9.2.4. Notion de «voiture neuve» (pour les opérations en Belgique). 9.2.5. Notion de «voiture d’occ...

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Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)

Les contrôles effectués

Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De qu...