Transit

7 recherches similaires pour Transit

Bien en transit
Taxe de transit
économie en transition
Période de transition CE
Transition économique
Transit douanier
Transit communautaire

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

7 termes du glossaire pour Transit (liste complète)

- Importation, exportation et transit des espèces doiseaux non indigènes et de leurs dépouilles
- Contrats de transit

2.320 documents pour Transit

- 12 MAI 2011. - Loi modifiant la loi du 9 juillet 1984 concernant l'importation, l'exportation et le transit de déchets (1)
- BOB-FR, 23 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Société wallonne du Logement d'une aide aux sociétés de logement de service public en vue de la création de logements de transit
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 12 MAI 2011. - Loi modifiant la loi du 9 juillet 1984 concernant l'importation, l'exportation et le transit de déchets. - Traduction allemande
- BOB-FR, 29 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

- Loi relative à l'assistance au transit dans le cadre des mesures d'éloignement par voie aérienne.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi par la Région d'une aide aux personnes morales en vue de la création de logements de transit
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 24 MARS 2009. - Arrêté royal portant règlement de l'importation, du transit et de l'exportation de substances radioactives
- BOB-FR, 17 avril 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 26 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant délégation au secrétaire général du Département flamand des Affaires étrangères de certaines compétences en matière de l'importation, de l'exportation et du transit d'armes, de munition et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire ou au maintien de l'ordre et en matière d'exportation et de transport de produits à double usage
- BOB-FR, 6 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 15 DECEMBRE 2008. - Loi relative à l'assistance au transit dans le cadre des mesures d'éloignement par voie aérienne
- BOB-FR, 23 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement des centres d'entreprises et des immeubles de transit (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel soumettant à licence l'importation, l'exportation et le transit des marchandises originaires, en provenance ou à destination de la Birmanie/du Myanmar.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine

Toutes les Juridictions
Belgique
Union Européenne
Droit International