transfert de technologie en agriculture au maroc

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9 documents pour transfert de technologie en agriculture au maroc

- 10 JANVIER 2006. - Loi portant assentiment à la Convention générale de coopération entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc, signée à Bruxelles le 26 juin 2002 (1) (2)
...3. l'agriculture et la sécurité alimentaire;. 4. l'infrastructure...6. la promotion de l'emploi;. 7. le transfert et le développement de la technologie;. et sur le...
- BOB-FR, 14 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Convention générale de coopération entre le Royaume de Belgique et le Royaume du Maroc, signée à Bruxelles le 26 juin 2002.
... 3. l'agriculture et la sécurité alimentaire;. 4. l'infrastructu...la promotion de l'emploi;. 7. le transfert et le développement de la technologie;. et sur ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2003. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-03-2002 et mise à jour au 24-02-2004).
... Art. 9. Le Ministre de l'Agriculture et de la Ruralité et le Ministre des Affaires int... wallon est autorisé à réaliser des transferts de crédit des programmes 01 à 09 de la division ... pour des actions relatives à la technologie de l'information au service de l'emploi. Subvent... cooperation entre la Région wallonne et le Maroc, signé le 26 octobre 1999, en application duquel ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... "techniques", on entend aussi bien la technologie utilisée que la façon dont l'installation est co..., tels que des registres des rejets et transferts de polluants, pour la collecte et la diffusion d'i... MALTE 23/05/2001. MAROC 23/05/2001 Ratification 15/06/200... ii) Agriculture, y compris aquaculture et sylviculture;. iii) Bi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-2004 et mise à jour au 08-02-2005)
... wallon est autorisé à réaliser des transferts de crédit des programmes 01 à 09 de la division ...'autre par les Ministres chargés de l'Agriculture et de la Ruralité et du Budget quel qu'en soit le... pour des actions relatives à la technologie de l'information au service de l'emploi. Subvent... entre la Région wallonne et le Maroc signé le 26 octobre 1999, en application duquel l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique.
... pays en développement Parties, à la technologie, aux connaissances et au savoir-faire appropriés.... coopération devrait s'étendre au transfert de technologie, ainsi qu'à la recherche-développ... et les méthodes traditionnelles d'agriculture et de pastoralisme pertinentes aux conditions soci... Maroc 7 novembre 1996 6 j...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le Budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : premier ajustement par DRW 2005-07-14/52) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-2005 et mise à jour au 10-02-2006).
... wallon est autorisé à réaliser des transferts de crédit des programmes 01 à 09 de la division ... 1997 concernant les aides à l'agriculture, peuvent être transférées par les Ministres cha... pour des actions relatives à la technologie de l'information au service de l'emploi. Subvent... entre la Région wallonne et le Maroc signé le 26 octobre 1999, en application duquel l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et les Annexes I et II, faites à New York le 9 mai 1992.
... et la diffusion - notamment par voie de transfert de technologies, pratiques et procédés qui perme..., des transports, de l'industrie, de l'agriculture, des forêts et de la gestion des déchets;. d) ... Maroc (Royaume du) 28.12.1995 (R) 28...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe III (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour l'Amérique latine et les Caraïbes) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
... sur les marchés des produits de l'agriculture, de la pêche et de la sylviculture; et. c) une ... b) dressent un inventaire des technologies et des connaissances disponibles et favorisent leu... déterminent les besoins en matière de transfert de technologie; et. e) oeuvrent en faveur de la ... Maroc 7 novembre 1996 6 j...
- Legislation Consolidé
- Sección Única