transfert de technologie en agriculture

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...Art. 37. Le Service public fédéral Technologie de l'Information et de la Communication est charg�... mot « versements » et les mots « en transfert » sont supprimés; . 9° dans la version néerlan... des P.M.E., des Indépendants, de l'Agriculture et de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE....

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Accord de coopération entre le Gouvernement flamand et le Gouvernement de la République de Hongrie, fait à Budapest le 3 octobre 1994. (TRADUCTION) (NOTE : version française insérée par T 1994-10-03/31 ; M.B. 12.12.2003, Ed. 2, p. 59108-59109)

... suivants : économie, science, technologie, enseignement, culture, politique sociale, logemennt, agriculture, environnement, infrastructure, tourisme, formatio... - du transfert de technologie, particulièrement de technologie r...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

... décret I du 7 juillet 1993 relatif au transfert de l'exercice de certaines compétences de la Comm... ou de maintien de l'ordre et de la technologie y afférente ainsi que des produits et des technol..., Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du...

• BOB-FR, 23 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº S.07.0080.N de Belgique, 5 octobre 2009

...2. ETAT BELGE, (Agriculture et Moyen),. Me Lucien Simont, avocat à la Cour de... et l'agriculture (I.R.S.I.A) et au transfert de ses missions, biens, droits et obligations (Mon... de chercheurs spécialisés dans la technologie industrielle ou agricole. Les bourses sont octroy�...

• 16 MARS 2012. - DECRET relatif à la politique d'aide économique (1)

... : les actifs résultant d'un transfert de technologie sous forme d'acquisition de droits ..., de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,. K. PEETERS. _______. Note . (...

• BOB-FR, 27 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

...Sur la proposition du Ministre de l'Agriculture et de l'avis des Ministres qui en ont délibéré ... à partir d'un élevage pour le transfert direct dans un abattoir situé sur le territoire n... passifs à lecture seule utilisant la technologie HDX ou FDX-B, conformes aux normes ISO 11784 et IS...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

... décret I du 7 juillet 1993 relatif au transfert de l'exercice de certaines compétences de la Comm... ou de maintien de l'ordre et de la technologie y afférente ainsi que des produits et des technol...9. M. Benoît Lutgen, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourism...

• BOB-FR, 18 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 juillet 2005 instaurant un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité

... au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, notam... et aux citoyens de se servir de la technologie de l'information et de la communication pour des a... et les conditions de l'activation et du transfert des droits au paiement, conformément à l'article...

• BOB-FR, 21 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la répartition des compétences entre les Ministres et réglant la signature des actes du Gouvernement

... décret I du 7 juillet 1993 relatif au transfert de l'exercice de certaines compétences de la Comm... ou de maintien de l'ordre et de la technologie y afférente ainsi que des produits et des technol..., Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du...

• BOB-FR, 5 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... TRANSFERTS DE CREDITS. Art. 9. § 1er. Par dérogation aux ... pour les sciences, la technologie. et l'innovation ". EE3303B Subve... KD0191B Actions du Fonds pour l'Agriculture. et la Peche, e.a. intervention au. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única