transfert de foot

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7 documents pour transfert de foot

- Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... 2.3. Transfert de matériel génétique. Le matériel génétiq... Aphtovirus. 4 Foot-and-mouth disease viruses. Cardiovi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.
... 2.3. Transfert de matériel génétique. Le matériel génétiq... Aphtovirus. 4 Foot-and-mouth disease viruses. Cardiov...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 65679 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 22 août 2011
...'au 14 février 2007, date de votre transfert à la Maison Centrale. Il vous a été reproché a... village natal, à organiser des matchs de foot, des soirées dansantes ou des activités pou resp...

- Arrêt nº 65922 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 août 2011
... fait référence à sa passion pour le football. Lorsqu'il vous a été. demandé d'exprimer davan...votre transfert à la prison de New Bell, puisque vous certifiez n...
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 mai 2004
Il convient de déclarer une demande de suspension irrecevable lorsque l'objet de la demande est d'obtenir la suspension d'un acte confirmatif se bornant à répéter une décision précédente et se fondant sur des motifs semblables. Un tel acte n'est pas susceptible de recours en annulation, ni, partant, d'une demande de suspension qui en est l'accessoire.

... des activités sportives (body et mini-foot pratiqués auparavant par le requérant), suppress... a sollicité, le 5 avril 2004, son transfert, en urgence, "vers une prison relativement éloign...
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).
... 3.3. Transfert de matériel génétique. Le matériel génétiq... Aphtovirus. 4 Foot-and-mouth disease viruses. Cardiov...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes. (NOTE : l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963, Section d'Administration, VIème Chambre, du 21 novembre 2001 annule le présent arrêté; M.B. 02-02-2002, p...
..., des marqueurs de resistance, si ce transfert peut compromettre le traitement des maladies;. -... Picornaviridae. Aphtovirus. 3 Foot-and-mouth disease viruses. Cardiovirus. 2 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única