transcription audio

• CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE. - LIVRE PREMIER. (Art. 8 à 136ter) (NOTE : art. 46BIS et 88BIS modifiés dans le futur à une date indéterminée par

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2009/AB/52381 de Cour du Travail, Bruxelles, 5 novembre 2009

...qui est la transcription d'un enregistrement fait par un membre de la direc... de la société sous la forme d'un fichier audio inscrit sur une clé USB. Un enregistrement d'une ...

• 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal portant exécution de diverses dispositions de la loi du 30 novembre 1998 organique des services de renseignement et de sécurité

... les enregistrements, ainsi que la transcription éventuelle et leur traduction éventuelle sont d�... supports : papier, bandes magnétiques, CD audio, DVD, PC, clés USB ou autres moyens techniques. A...

• BOB-FR, 8 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)

... Theorie et pratique de l'audio. visue... Temperament et accord. Transcription graphique. Domaine de la musique. Cours techni...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Annexe 3 - Acte de base et règlement de copropriété Règlement d’ordre intérieur

...�e par un acte notarié soumis à la transcription. . Le règlement d'ordre intérieur peut être mod...�ré d'instruments de musique et d'appareils audio-visuels est autorisé. Les occupants seront tenus ...

• L'assemblée générale des copropriétaires
• Annexes

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... produits combinant livres et moyens audiovisuels. 2215 Autres activites d'edition. 22150 ... travaux de secretariat tels que la transcription de. bandes ou de disques, la copie (y ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2000. - Loi portant assentiment au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, fait à Rome le 17 juillet 1998. - Addendum

...�moignages en direct présentés par liaison audio ou vidéo. 1. Conformément au paragraphe 2 de l'a... audio ou vidéo, ainsi que de transcriptions ou d'autres preuves écrites de ces témoignages, ...

• BOB-FR, 11 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Statut de Rome de la Cour pénale internationale.

... orale ou un enregistrement vidéo ou audio, et à présenter des documents ou des transcripti... traduction, d'interprétation et de transcription;. (c) Frais de déplacement et de séjour des ju...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi portant des dispositions diverses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-2006 et mise à jour au 28-12-2006).

... avril 2003, les mots " à des moyens audiovisuels " sont remplacés par les mots " à des moyens rad...Le délai pour la transcription court à partir du 1er janvier 2005. ". Art. 357...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUILLET 2004. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 novembre 2002, conclue au sein de la Commission paritaire des grands magasins, relative à la classification des fonctions (1)

... vendeur démonstrateur utilisant des moyens audio-visuels;. - premier vendeur assistant le chef resp...Exemples :. - transcription de bons de commande, polycopie et diffusion de doc...

• BOB-FR, 25 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE