tranquillisants

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...-trappes, appâts empoisonnés ou tranquillisants. - Armes semi-automatiques ou automatiques dont le...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 14 MARS 2008. - Avis relatif à l'attribution d'analyses et l'acceptation de résultats de laboratoires. - Exécution de l'arrêté royal du 15 avril 2005 relatif à la désignation des laboratoires officiels, fixant la procédure et les conditions d'agrément des laboratoires qui effectuent des analyses dans le cadre des missions de contrôle de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et portant exécution de la loi du 15 juillet 1985 relative à l'utilisation de substances à effet hormonal, à effet anti-hormonal, à effet bêta-adrénergique ou à effet stimulateur de production chez les animaux

... à effet thyréostatique et aux tranquillisants dans les sites d'injection sont attribuées aux la...

• BOB-FR, 26 mars 2008
• Avis officiels
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêt nº 66701 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 16 septembre 2011

... des anti dépresseur e des tranquillisants ce qui altère ses souvenirs ». Elle dépose un ...

• 11 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant l'arrêté du Gouvernement wallon du 28 février 2008

... synthèse, les antibiotiques, les tranquillisants, les coccidiostatiques, les substances destinées ...

• BOB-FR, 15 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques.

... synthèse, les antibiotiques, les tranquillisants, les coccidiostatiques, les substances destinées ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques

... synthèse, les antibiotiques, les tranquillisants, les coccidiostatiques, les substances destinées ...

• BOB-FR, 3 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale concernant le mode de production et l'étiquetage des produits biologiques

... synthèse, les antibiotiques, les tranquillisants, les coccidiostatiques, les substances destinées ...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 29 novembre 1996

L'examen des travaux préparatoires de l'article 287, §1er, alinéa 1er, de la nouvelle loi communale montre que le rapport élaboré par le secrétaire communal doit, avant tout, fournir au collège des bourgmestre et échevins des informations objectives permettant la saisine du conseil communal, l'objectif poursuivi par le législateur étant atteint si le rapport relate les faits reprochés, les qualifie et conclut à l'intentement ou non de poursuites disciplinaires. Il est exclu que le secrétaire communal procède à des auditions ou à tout autre acte d'instruction, ceux-ci demeurant l'apanage de l'autorité qui punit.

... jour des faits, il avait pris des tranquillisants dont l'interaction avec l'alcool est connue, de ma...

• Arrêté royal relatif à la protection des porcs dans les élevages porcins.

... L'utilisation systématique de tranquillisants en vue de faciliter l'introduction d'animaux dans ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JANVIER 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 août 1997 fixant les conditions supplémentaires à l'agrément des organismes chargés du contrôle du mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires

... synthèse, les antibiotiques, les tranquillisants, les coccidiostatiques, les substances destinées ...

• BOB-FR, 24 février 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE