traitement du minerai de fer

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... métalliques présents dans les minerais, les concentrés et les matières premières secon... de la pression dans les batteries, traitement biologique des eaux, divers chauffages de sous-pro...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... des eaux; dans ce contexte, le traitement in situ, y compris l'assèchement des boues produi...12° pour le déversement de schlamm de minerai provenant de la production de pigments de dioxyde ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

.../tonne, s'agissant des résidus de traitement par incinération, des cendres volantes provenant ... jarosite et goethite, et des gangues de minerai de manganèse issues de la production de sels et o...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

..., le déversement d'eaux usées, le traitement des déchets, le captage d'eaux souterraines ou po...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.

...�t (peuplements, essences, pédologie, traitements,..). Les nouveaux aménagements intègrent davanta... de frittage de minerai. metallique, y compris de. minerai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré. 2.2.... métal en fusion avec une capacité de traitement supérieure à 2 tonnes d'acier brut par heure. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (1)

... de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré. 2.... en fusion avec une capacité de traitement supérieure à 2 tonnes d'acier brut par heure...

• BOB-FR, 19 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.

... les activités de collecte et de traitement des données, ainsi que le système mis en place p... chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des subs...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de COainfera2bendinferb

... les activités de collecte et de traitement des données, ainsi que le système mis en place p... chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des subs...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... Art. 13. La procédure de traitement des demandes d'agrément en qualité d'expert en a... frittage de minerais, a l'exception du minerai de. souffre. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única