traitement du minerai de cuivre

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'obligation de notification périodique de données environnementales pour certaines installations industrielles classées.

... des opérations d'élimination " traitement en milieu terrestre " et " injection en profondeur... frittage de minerai metallique, y |. compris de minerai sulfure... 20 Cuivre et composes 100 50 50...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

..., le déversement d'eaux usées, le traitement des déchets, le captage d'eaux souterraines ou po... de solutions de composés inorganiques de cuivre, chrome et arsenic (CCA) de type C et si elles son...

• Legislation Consolidé
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• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... charbon, par exemple le "lavage", le "traitement biologique", réduit la concentration de métaux l... technologies dépend des propriétés du minerai et exige que le produit qui en résulte soit élab... métaux non ferreux tels que le plomb, le cuivre, le zinc, l'étain et le nickel. Etant donné la d...

• BOB-FR, 28 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).

... Art. 13. La procédure de traitement des demandes d'agrément en qualité d'expert en a... frittage de minerais, a l'exception du minerai de. souffre. ... cuivre 200 200 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...e) Traitement des résidus, des déchets et des boues d'épurati... de catalyseurs (Pt/Al2O3 ou catalyseurs cuivre-chromite avec des promoteurs différents afin de s... d'agglomération et de pelletisation du minerai de fer);. b) La sidérurgie secondaire;. c) L'indu...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... 12000 Extraction de minerais d'uranium et de thorium. 13100 Extraction de mi... 23300 Traitement des combustibles nucleaires. 24110 Fabrication ... l'etain. 27441 Production de cuivre. 27442 Premiere transformation du cuivre. 274...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 juillet 1997 établissant un catalogue des déchets.

... 12 (déchets de la mise en forme et du traitement de surface des métaux), du chapitre 11 (déchets ..., d'arsenic, de cadmium, de chrome (VI), de cuivre, de plomb, de mercure, de nickel, de sélénium, d... 11 02 98 Gangues de minerai de manganese. issues de la production...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole n° 4 relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative.

... décident de surseoir à l'octroi du traitement préférentiel au produit concerné dans l'attente... minerai d'amiante. (c... ex Cuivre et ouvrages en Fabrication dans. Chapitre cu...

• Legislation Consolidé
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• 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)

... renseignements sur l'emplacement ou le traitement ultérieur de déchets de moyenne ou de haute acti... pas interprété comme s'appliquant aux minerais ou aux résidus de minerais. Si, après l'entrée ... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• PROTOCOLE N° 4 RELATIF A LA DEFINITION DE LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ET AUX METHODES DE COOPERATION ADMINISTRATIVE entre l'ancienne république yougoslave de Macédoine et la Communauté européenne, fait à Luxembourg le 9 avril 2001.

... décident de surseoir à l'octroi du traitement préférentiel au produit concerné dans l'attente... minerai d'amiante. (c... ex Cuivre et ouvrages en Fabrication dans. Chapitre cu...

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