Traitement du minerai

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67 documents pour Traitement du minerai

- 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)
... charbon, par exemple le "lavage", le "traitement biologique", réduit la concentration de métaux l... technologies dépend des propriétés du minerai et exige que le produit qui en résulte soit élab...
- BOB-FR, 28 juin 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013
... métalliques présents dans les minerais, les concentrés et les matières premières secon... de la pression dans les batteries, traitement biologique des eaux, divers chauffages de sous-pro...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)
... des eaux; dans ce contexte, le traitement in situ, y compris l'assèchement des boues produi...12° pour le déversement de schlamm de minerai provenant de la production de pigments de dioxyde ...
- BOB-FR, 28 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)
.../tonne, s'agissant des résidus de traitement par incinération, des cendres volantes provenant ... jarosite et goethite, et des gangues de minerai de manganèse issues de la production de sels et o...
- BOB-FR, 29 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'obligation de notification périodique de données environnementales pour certaines installations industrielles classées.
... des opérations d'élimination " traitement en milieu terrestre " et " injection en profondeur... frittage de minerai metallique, y |. compris de minerai sulfure...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998.
... de grillage ou d'agglomeration de minerais. (y compris de minerais sulfures) ou... tout traitement de minerais d'or et de mercure. 3. Fonde...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).
..., le déversement d'eaux usées, le traitement des déchets, le captage d'eaux souterraines ou po...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 FEBRUARI 2009. - Wet houdende instemming met het Protocol betreffende registers inzake de uitstoot en overbrenging van verontreinigende stoffen, gedaan te Kiev op 21 mei 2003 (1) (2)
... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré). - Ins... gesmolten staalAvec une capacité de traitement de 2 tonnes d'acier brut par heure. - Met een verw...
- BOB-NL, 9 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...
- 8 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
... de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré. 2.2. I... métal en fusion avec une capacité de traitement supérieure à 2 tonnes d'acier brut par heure. 2....
- BOB-FR, 16 février 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Décret relatif aux minerais de surface. (Traduction).
... : extraction accompagnée d'un traitement mécanique préparant les minerais de surface à l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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