traitement des varices

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'article 34, § 1er, a), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... pas être portée en compte pour le traitement des varices veineuses des membres inférieurs. » ...

• BOB-FR, 20 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires : a) la convention collective de travail du 16 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, instaurant une assurance hospitalisation sectorielle pour les officiers inscrits sur la liste du Pool, telle que visée à l'article 1erbis, 1°, de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant le sécurité sociale des marins de la marine marchande; b) la convention collective de travail du 17 mai 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, modifiant la convention collective de travail du 16 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, instaurant une assurance hospitalisation sectorielle pour les officiers inscrits sur la liste du Pool, telle que visée à l'article 1erbis, 1° de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant le sécurité sociale des marins de la marine marchande (1)

... . One-day-clinic. Le traitement stationnaire dans un centre hospitalier pour autan..., les bandages pour hernies, les bas à varices, les semelles orthopédiques, les coquilles plâtr...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêt nº 74539 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 janvier 2012

... du risque de torture ou de mauvais traitements, l'effectivité d'u recours au sens de l'article 1... à la jamb (« douleurs chroniques, varices, gonflement » selon le certificat médical joint...

• 21 OCTOBRE 2010. - Arrêté 2010/551 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 2009/520 du Collège de la Commission communautaire du 14 mai 2009 fixant le barème des bénéficiaires et le statut des aides familiaux, seniors et ménagers dans les services d'aide à domicile

...• encouragement de la compliance au traitement et de sa régularité. • observation et signaleme...• prothèses. • bas à varices. • bouillottes ou vessies à glace. 8° Assurer l...

• BOB-FR, 23 juin 2011
• Autres arrêtés
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté royal fixant les critères d'aptitude médicale au service comme militaire.

... possibilités d'adaptation par traitement, prothèse, orthèse ou autre appareillage;. f) ...les varices oesophagiennes; 1 2 1. sequelles ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MAI 2009. - Arrêté 2009/520 du Collège de la Commission communautaire française fixant le barème des bénéficiaires et le statut des aides familiaux, seniors et ménagers dans les services d'aide à domicile

...- prothèses. - bas à varices. - bouillottes ou vessies à glace. 8° Assurer le... fonctionnelle, l'adhésion au traitement;. - l'évaluation et la stimulation des potentiali...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 14 JUIN 2005. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

... adaptés à la durée estimée du traitement, et, sont limitées selon la liste diagnostique ci... (à l'exclusion des saignements dus aux varices oesophagiennes) ou d'ulcère perforé ou porteur d...

• BOB-FR, 20 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 12 octobre 2004 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et des produits assimilés

... à diviser qui sont utilisées pour le traitement des affections mentionnées au § 9 a) ou pour tra... (à l'exclusion des saignements dus aux varices oesophagiennes) ou d'ulcère perforé ou porteur d...

• BOB-FR, 9 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

...�s applicables dans ce pays, accorde le traitement visé au paragraphe 1 aux travailleurs ressortissa... 6115 91 00 a varices, autres que les paires. 6115 92 00 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant exécution de l'article 138 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2002 et mise à jour au 31-03-2006.)

... 292854 292865 Traitement sanglant d'une luxation de plusieurs orteils. ... 473270 473281 Sclerose de varices oesophagiennes par voie endoscopique y. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única