traitement des donnees gps

• 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la qualification professionnelle de dispatcher des transports routiers de marchandises

...ACTIVITES DE BASE. - Organise le traitement des commandes des transports routiers de marchandi... - Utilise un logiciel pour l'échange de données générées par l'ordinateur (EDI - Electronic Dat...

• BOB-FR, 22 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

... devait cette fois reposer sur des données mathématiques solides et objectives. Il a dès lo... ne demandent pas nécessairement un traitement dans les 24 heures. Etant donné que l'arrêté ro...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... pour la constitution de sa base de données "Puits et Issues de mines"; que ces données y ser... procédés industriels lourds pour le traitement et la production des matières secondaires; qu'afi...

• BOB-FR, 18 avril 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 novembre 2005

La requête introduite par une société évincée d'un marché public n'est recevable qu'en tant qu'elle poursuit l'annulation de la décision d'attribution du marché public querellé à l'association adjudicataire. Elle ne l'est pas en tant qu'elle poursuit l'annulation de la décision implicite de refuser d'attribuer le marché à la société évincée. En effet, dans une procédure d'appel d'offres, le Conseil d'Etat ne saurait pas substituer son appréciation à celle de l'administration active pour décider d'attribuer, ou non, le marché à la société évincée.

...la méthodologie de traitement des données; filtrage, création du modèle numé...

• 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions

... pour la constitution de sa base de données "Puits et Issues de mines"; que ces données y ser... procédés industriels lourds pour le traitement et la production des matières secondaires; qu'afi...

• BOB-NL, 18 avril 2011
• Andere besluiten

• 3 DECEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM (DEME Building Materials), Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer territoriale et sur le plateau continental de la Belgique

... de l'enregistreur de position et le traitement des données enregistrées sont assurés par la Di...

• BOB-FR, 2 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... être utilisées pour le paiement de traitements et d'allocations et indemnités quelconques au per... soutenir l'acquisition de donnees concernant. le sous-sol flamand. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM (DEME Building Materials), Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer...

... de l'enregistreur de position et le traitement des données enregistrées sont assurés par la Di...

• Legislation Consolidé
• Sección Única