traitement de texte japonais

• 10 MAI 2006. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et le Japon sur la sécurité sociale, signée à Bruxelles le 23 février 2005 (1) (2)

...- Texte adopté en séance plénière et soumis à la sanc... qui concerne le Japon, un ressortissant japonais au sens de la loi sur la nationalité du Japon;. e...Article 4. Egalité de traitement. A moins qu'il n'en soit autrement disposé dans l...

• BOB-FR, 3 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº 97/2007 de Cour Constitutionnelle, 27 juin 2007

Art. 96 de la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur, avant sa modification par l'art. 9 de la loi du 10 mai 2007 relative aux aspects de droit judiciaire de la protection des droits de propriété intellectuelle

... NL VOF » et la société de droit japonais « Hirobo Ltd Corporation », dont l’expédition...ne peuvent l’être, alors que les deux textes poursuivent le même but (celui d’éviter que de... action en cessation, la différence de traitement qui en résulte n’est pas raisonnablement justif...

• 20 JANVIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Canada, les Gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la Station spatiale internationale civile, fait à Washington D.C. le 29 janvier 1998 (1)

...- Texte adopté en séance plénière et soumis à la sanc...-Unis par le biais du Premier essai de traitement de matériaux,. Rappelant la participation de l'AS... lanceur européen Ariane 5 et le lanceur japonais H-II). Dans un premier temps, les systèmes de tra...

• BOB-FR, 27 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Règlement d'exécution du Traité de Coopération en matière de brevets, fait à Washington le 19 juin 1970.

... peut appliquer, après que le traitement de la demande internationale a commencé dans cet ... établie ou traduite en anglais ou en japonais, les décimales doivent être indiquées par un po... 11.9 Modes d'écriture des textes.a) La requête, la description, les revendications...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord entre le Gouvernement du Canada, les Gouvernements d'Etats membres de l'Agence spatiale européenne, le Gouvernement du Japon, le Gouvernement de la Fédération de Russie et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur la coopération relative à la Station spatiale internationale civile, fait à Washington D.C. le 29...

... lanceur européen Ariane 5 et le lanceur japonais H-II). Dans un premier temps, les systèmes de tra... Art. 20. Traitement des données et des biens en transit. Reconnaiss... Les textes du présent accord en langues allemande, anglaise,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 25/1990 de Cour Constitutionnelle, 5 juillet 1990

...la société de droit japonais Kansai Kisen K.K., ayant son siège à Tokyo (Japo... ladite loi sur la Cour d'arbitrage, le traitement de l'affaire inscrite sous le numéro de rôle 114... dans son avis sur le projet de loi, le texte de la loi " recevra une application rétroactive, ...

• Accord relatif aux services aériens entre la Belgique et le Japon.

... nationales ou locales similaires, d'un traitement aussi favorable que celui qui est accordé, par la... exploitée par la ou les entreprises japonaises désignées :. Tokio - Osaka - Fukuoka - Okinawa... Le texte japonais de cet acte international peut être cons...

• Legislation Consolidé
• Sección Única