traitement de l eau de pluie

• 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... aux établissements destinés au traitement des déchets, les endroits du terrain où peuvent ... pure du produit de protection que l'eau de pluie d'arrosage du bois protégé stocké, des rebords ...

• BOB-FR, 28 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 67/2005 de Cour Constitutionnelle, 13 avril 2005

Art. 35septies de la loi du 26 mars 1971 sur la protection des eaux de surface contre la pollution

... de 766 m3 et une quantité d'eau de pluie recueillie de 3050 m3. Conformément à cette déc... tout d'abord que la différence de traitement entre les petits consommateurs et les grands conso...

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations de stockage temporaire d'huiles usagées.

... pour évacuer régulièrement les eaux de pluie pouvant s'accumuler dans l'encuvement tout en pré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

..., telles que le détournement des eaux de pluie et de ruissellement en raison de l'imperméabilisa... du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires;. b) des articles 9...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 MAI 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs d'Erpent-Crespon - Namur

... du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires;. Considérant que ... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-NL, 30 mai 2011
• Andere besluiten

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur du Frizet - Namur

... du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires;. Considérant que ... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de 10 ans, d'une...

• BOB-FR, 25 octobre 2011
• Autres arrêtés

• 4 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel reconnaissant d'utilité publique la mise en oeuvre, au bénéfice d'activités économiques, de l'expropriation de parcelles situées sur le territoire de la commune de La Roche-en-Ardenne

...Considérant que les eaux de pluies seront, dans la mesure du possible, infiltrées pa...Considérant que le traitement des eaux usées sera fait individuellement;. Consi...

• BOB-NL, 20 juillet 2011
• Andere besluiten

• 3 MAI 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs d'Erpent-Crespon - Namur

... du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires;. Considérant que ... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-FR, 30 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type du projet de gestion du risque, du projet d'assainissement et du projet d'assainissement limité

... de mesures engendrerait des coûts de traitement largement excessifs (ex. interdiction de poursuivr... une zone pour éviter un lessivage par la pluie ou une dispersion de particules par le vent;. - pl...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose des collecteurs complémentaires d'Eghezée - phase 2 - Eghezée

... du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires;. Considérant que ... du collecteur sont dimensionnés pour une pluie critique d'une période de retour de dix ans;. Con...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Autres arrêtés