traitement de l eau de piscine

• 28 AOUT 2011. - Loi relative à la protection des consommateurs en matière de contrats d'utilisation de biens à temps partagé, de produits de vacances à long terme, de revente et d'échange

... disposition du consommateur (par exemple, piscine, sauna) :. Ces installations sont-elles incluses d..., l'augmentation des coûts et le traitement des questions et des plaintes;. - le cas échéant...

• BOB-FR, 16 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 janvier 2003

Il ressort de l'article 270 de la nouvelle loi communale que le collège des bourgmestre et échevins est habilité à introduire, au nom de la commune, la requête en référé, notamment devant le Conseil d'Etat, sans avoir à demander l'autorisation du conseil communal. Sans qu'il soit nécessaire d'examiner si le collège des bourgmestre et échevins a agi, en l'espèce, au nom de la Ville ou en sa qualité propre, en vue de faire respecter des prérogatives qu'il prétendait siennes, il n'apparaît pas que l'autorisation du conseil communal lui était nécessaire pour introduire la demande de suspension présentement examinée.

... décidé de "confier l'exploitation de la piscine communale à l'A.S.B.L. «Les Tritons», dont les ... de chauffage, de ventilation et de traitement d'eau de la piscine communale de Lessines. Trois f...

• 12 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives aux installations pour la ou les prise(s) d'eau et/ou le traitement des eaux souterraines potabilisables ou destinées à la consommation humaine et aux installations pour la ou les prise(s) d'eau et/ou le traitement des eaux souterraines non potabilisables et non destinées à la consommation humaine

...- Elevage . - Alimentation d'étang, de piscine privée, de fontaine . Autre à définir : . . . ....

• BOB-FR, 12 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Faites un traitement choc avec un produit à base d'enzymes et de bact�...100. Piscine. La totalité de l'entretien, que ce soit de la pi...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 10 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation pour les bassins de natation

...Traitement de l'eau. Art. 7. § 1er. Le traitement de l'eau d... arrêté) peut être octroyé aux piscines existantes qui ne disposent pas d'un système de t...

• BOB-FR, 8 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement wallon portant conditions sectorielles relatives aux bassins de natation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-04-2003 et mise à jour au 26-05-2004).

... Art. 8. Lorsque le traitement d'eau du bassin fait usage de pompes d'injection d... l'évacuation ou la fermeture de la piscine est consigné sur un formulaire dont un modèle fi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la mise en oeuvre, par plan particulier d'affectation du sol, de la zone d'intérêt régional n° 6 - Tour et Taxis

...Considérant l'implantation d'une piscine à ciel ouvert agrémentée d'un parc le long de l...- le traitement et l'aménagement des talus en contrebas des rue d...

• BOB-FR, 14 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux bassins de natation visés à la rubrique n° 92.61.01.01.

... des fins de prélèvement avant tout traitement de l'eau visé à l'article 14, § 4. § 8. Tous... l'évacuation ou la fermeture de la piscine est consigné sur un formulaire dont un modèle fi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant des conditions d'exploitation pour les bassins de natation.

... (1) uniquement pour les piscines utilisant de l'ozone comme désinfectant. Tablea... Humidite relative < a 65 %. Traitement de l'eau. Art. 7. § 1. Le traitement de l'eau d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les conditions intégrales relatives aux bassins de natation visés à la rubrique n° 92.61.01.01

... des fins de prélèvement avant tout traitement de l'eau visé à l'article 14, § 4. § 8. Tous l... l'évacuation ou la fermeture de la piscine est consigné sur un formulaire dont un modèle fi...

• BOB-FR, 25 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE