traitement de canal

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

...- Contrôle interne. Art. 34. Le traitement financier des dossiers est soumis au contrôle int... en Zeekanaal (Voies navigables et Canal maritime), société anonyme de droit public, les ...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...c) la rubrique « Traitements préventifs » est remplacée par la disposition s...** Traitement et obturation d'un canal d'une dent chez le bénéficiaire jusqu'au 18e ann...

• BOB-FR, 16 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 novembre 2008

Les requérants qui sont domiciliés sur des péniches amarrées à un quai, à quelques mètres des limites de la parcelle où le projet de centre de regroupement, de traitement et de valorisation de terres contaminées autorisé par le permis unique attaqué doit s'implanter disposent de l'intérêt légal requis pour solliciter l'annulation de ce permis, en leur qualité de voisins du site visé. Il est indifférent que ces requérants ne disposent pas d'autorisations domaniales pour occuper à titre privatif une partie du domaine public dès lors qu'il ressort d'une attestation du garde des voies navigables que le stationnement de certains bateaux logements désignés nommément est toléré, que les requérants sont propriétaires de leurs péniches et que les noms de celles-ci figurent dans l'attestation pré...

..., au motif qu'ils occupent les quais du canal sans titre ni droit; qu'elle expose que les requé...

• 26 MAI 2008. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne certaines prestations dentaires, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...b) La rubrique « Traitements préventifs » est remplacée par la disposition s...** Traitement et obturation d'un canal d'une dent chez le bénéficiaire à partir du 15e...

• BOB-FR, 30 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 6 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

.... . . . . N 6,5. TRAITEMENTS PREVENTIFS. 371556. * Examen buccal comprenant l'�...** Traitement et obturation d'un canal d'une dent chez le bénéficiaire jusqu'au 12e ann...

• BOB-FR, 16 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Accord national dento-mutualiste.

... PROJET N03/01. Traitement d'un canal radiculaire, y compris 6.693 mil...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de parcelles à Ans et Grâce-Hollogne destinées au traitement des eaux pour la distribution

... siège social est établi à Liège, rue du Canal de l'Ourthe 8, par laquelle, le conseil d'administ...

• BOB-NL, 18 juillet 2011
• Andere besluiten

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... pendant l'exécution de celui-ci, un traitement lui est payé dans le premier cas durant six mois ... à l'exploitation et au développement du canal, de l'avant-port et de leurs dépendances dans la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation pour travaux de pose du collecteur d'Oisquercq et travaux d'égouttage prioritaire exclusif rues de Samme, Bolle et du Canal - Tubize et Ittre

... du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires;. Considérant que ...

• BOB-FR, 25 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Accord national dento-mutualiste du 12 décembre 1994.

... (traitement et obturation radiculaire de dent montrant plusieuurs canaux, par canal obturé, chez le bénéficiaire jusqu'à son 18e a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única