traite ce consolide

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

1.246 documents pour traite ce consolide

- Loi portant des dispositions diverses (I).
... l'autorisation d'enregistrer et de traiter le numéro d'identification du Registre national v...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- B. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE DE LISBONNE - PROTOCOLE n° 1 MODIFIANT LES PROTOCOLES ANNEXES AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET/OU AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif aux sicafi
..., aux comptes annuels et aux comptes consolidés des sicaf immobilières publiques, et modifiant l'...Cette différence de traitement paraît justifiée, eu égard au régime fiscal fa...
- BOB-FR, 28 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.
... de pays tiers qui sont victimes de la traite des êtres humains ou ont fait l'objet d'une aide ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire relative à la mise en oeuvre d'une coopération multi-disciplinaire concernant les victimes de la traite des êtres humains et/ou de certaines formes aggravées de trafic des êtres humains.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Annexe au Traité de Lisbonne. - TABLEAUX DE CORRESPONDANCE VISES A L'ARTICLE 5 DU TRAITE DE LISBONNE.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...
... 3° l'ancienneté d'échelle de traitement;. 4° l'ancienneté de service. Art. 2.1.2. §...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLES - A. PROTOCOLES A ANNEXER AU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE, AU TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE ET, LE CAS ECHEANT, AU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement des aides de la Communauté au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2008-2013 conformément à l'accord de partenariat ACP-CE et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité CE.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante